Commission des affaires culturelles et de l'éducation

mardi 9 juin 2026

16h30

- Table ronde autour de la présentation d’une étude relative au modèle économique des films d’initiative française réunissant M. Gaëtan Bruel, président du Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC), Mme Cécile Lacoue, directrice des études, des statistiques et de la prospective, Mme Marie Masmonteil, présidente du bureau « long métrage » du Syndicat des producteurs indépendants, M. Marc Missionnier, président de l’Union des producteurs de cinéma, et M. Benoît Quainon, membre de l’Association des producteurs indépendants
- Examen au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante (n° 2710) (Mme Soumya Bourouaha, rapporteure) et des amendements à la proposition de loi relative à l’instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle (n° 2634) (M. Emmanuel Maurel, rapporteur)

mercredi 10 juin 2026

9h30

- Table ronde sur la régulation de l’enseignement supérieur privé réunissant Mme Laure Vagner-Shaw, cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante de la direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle (Dgesip), adjointe au directeur général, M. Thomas Jeanjean, vice-président de la Conférence des grandes écoles (CGE) en charge de la formation et des carrières, M. Antoine Prodo, président des Entreprises éducatives pour l’emploi (3E), M. Jean Charroin, président de la Fédération des établissements d’enseignement supérieur d’intérêt collectif (Fesic), et M. Patrick Roux, président de la Fédération nationale de l’enseignement privé (Fnep)
- Désignation des rapporteurs de la mission d’information sur le thème « Arcom : nouveaux usages, nouveaux enjeux »
- Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la sortie des collections publiques de restes humains kali’nas et arawaks en vue de funérailles sur le territoire de la Guyane (n° 2803) (M. Jean-Victor Castor, rapporteur)