Commission des affaires culturelles et de l'éducation


Commission permanente

Présidence de Fatiha Keloua Hachi, députée de la huitième circonscription de la Seine-Saint-Denis

Salle des affaires culturelles - juillet 2024 | Copyright : Assemblée nationale
En direct
Ceci est un test de titre sur 2 lignes pour essayer de voir l'effet que ça donne quand c'est sur deux lignes.
Présentation

Conformément à l'article 36, alinéa 3, du Règlement de l’Assemblée nationale, les domaines de compétence de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sont l'enseignement scolaire, l'enseignement supérieur, la recherche, la jeunesse, les sports, les activités artistiques et culturelles, la communication, la propriété intellectuelle.

Comptes rendus des réunions

Actualités


Jeudi 20 mars 2025 à 17h00
Enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires : audition de représentants de la Ciase, de l’Inirr et de la CRR

Jeudi 20 mars, à 17h, dans le cadre de l’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires, la commission des affaires culturelles auditionne Jean-Marc Sauvé, président de la Commission indépendante sur les abus sexuels dans l’Église (Ciase), Marie Derain de Vaucresson, présidente de l’Instance nationale indépendante de reconnaissance et de réparation (Inirr), et Antoine Garapon, président de la Commission reconnaissance et réparation (CRR).

Rapporteurs des travaux d’enquête : Violette Spillebout et Paul Vannier

En savoir plus

Suivre la réunion sur le portail vidéos

 

partager
Jeudi 20 mars 2025 à 15h00
Enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires : audition de représentants de la CIIVISE

Jeudi 20 mars, à 15h, dans le cadre de l’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires, la commission des affaires culturelles auditionne Frank Burbage, inspecteur général de l’éducation nationale, membre de la Commission indépendante sur l’inceste et les violences sexuelles faites aux enfants (Ciivise), et Alice Casagrande, secrétaire générale.

Rapporteurs des travaux d’enquête : Violette Spillebout et Paul Vannier

En savoir plus

Suivre la réunion sur le portail vidéos

 

partager
Jeudi 20 mars 2025 à 10h30
Enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires : table ronde avec des représentants de collectifs de victimes

Jeudi 20 mars, à 10h30, dans le cadre de l’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires, la commission des affaires culturelles organise une table ronde avec des représentants de collectifs de victimes :

- Alain Esquerre pour les victimes de Notre-Dame de Bétharram ;
- Bernard Lafitte pour les victimes de Notre-Dame du Sacré Cœur de Dax ;
- Michel Lavigne pour les victimes de Notre-Dame de Garaison ;
- Didier Vinson pour les victimes du Collège Saint-Pierre Relecq-Kerhuon ;
- Constance Bertrand pour les victimes de Saint-Dominique de Neuilly-sur-Seine ;
- Evelyne Le Bris pour les victimes du Bon pasteur d’Angers ;
- Gilles Parent pour les victimes de Saint-François-Xavier d’Ustaritz ;
- Ixchel Delaporte, pour les victimes de Riaumont de Liévin.

Rapporteurs des travaux d’enquête : Violette Spillebout et Paul Vannier

En savoir plus

Suivre la réunion sur le portail vidéos

 

partager
Voir les vidéos de la commission

Agenda - Prochaines réunions

mardi 25 mars 2025
16h30

- Dans le cadre de l’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l’ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition de Mme Anne Morvan-Paris, directrice générale de France enfance protégée

mercredi 26 mars 2025
9h30

-- Audition de M. Bruno Patino, président du comité de pilotage des états généraux de l’information, et Mme Anne Perrot, membre du comité de pilotage, sur les états généraux de l’information -- Désignation de rapporteurs sur : • la mission flash sur les impacts des réformes successives sur le baccalauréat professionnel • la mission flash sur l’évaluation de l’accompagnement des élèves à la découverte des métiers et à l’orientation • la mission d’évaluation de la loi n° 2022-296 du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France

Auditions des rapporteurs


Législation


Dossiers législatifs en cours
Rapports au fond
Rapports pour avis

Contrôle


Notes thématiques
Travaux d'enquête
Rapports d'information
Missions d'information
Missions flash
Groupes de travail
Missions de suivi
Missions d'évaluation
Avis sur nominations
Communications et bilans d'activité
Les Présidents de la commission sous la Ve République
Archives de la 16e législature

Contact


Sous-direction de la commission
Presse