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Travail : impact de la réduction progressive du temps de travail

Proposition de résolution

Tout le dossier en une page

Les étapes de la procédure

Lecture unique à l'Assemblée nationale 14ème législature

Le rapporteur

Examen en commission

Commission des affaires sociales Commission saisie au fond Page de la commission
Rapporteur

La commission a nommé M. Thierry Benoit , rapporteur.

Rapport de la commission
Rapport sur la proposition de résolution de M. Thierry Benoit et plusieurs de ses collègues tendant à la création d’une commission d’enquête relative à l’impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail (1969) , n° 1998
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  • Mise en ligne : vendredi 6 juin 2014 à 17h15
Texte de la commission
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  • Mise en ligne : jeudi 5 juin 2014 à 11h00
Agenda et comptes-rendus des réunions
  • Réunion du mercredi 28 mai 2014 à 9h30 CR

    - Désignation du rapporteur
  • Réunion du mercredi 4 juin 2014 à 9h30 CR

    - Examen du texte

Discussion en séance publique

Texte examiné (Texte de la commission saisie au fond)
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  • Mise en ligne : jeudi 5 juin 2014 à 11h00
Agenda et comptes-rendus des débats