Menu de navigation rapide (clavier)

Sécurisation du parcours de soin des personnes ayant contracté la maladie de Lyme

Proposition de résolution

Tout le dossier en une page

Les étapes de la procédure

Lecture unique à l'Assemblée nationale 14ème législature

Proposition de résolution visant à sécuriser et harmoniser l'information et le parcours de soin des personnes ayant contracté la maladie de Lyme , n° 2003 , déposé(e) le mercredi 4 juin 2014

et renvoyé(e) à la Commission des affaires sociales

  • PDF
  • Mise en ligne : jeudi 5 juin 2014 à 12h00

Le rapporteur

Examen en commission

Commission des affaires européennes Commission saisie au préalable Page de la commission
Rapporteur

La commission a nommé M. François Vannson , rapporteur.

Rapport de la commission
Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Marcel Bonnot et plusieurs de ses collègues visant à sécuriser et harmoniser l'information et le parcours de soin des personnes ayant contracté la maladie de Lyme (n°2003) , n° 2068
Texte de la commission
Commission des affaires sociales Commission saisie au fond Page de la commission