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Questions sociales et santé : nocivité du diesel pour la santé

Proposition de loi

Tout le dossier en une page

Les étapes de la procédure

1ère lecture au Sénat (Dossier en ligne sur le site du Sénat) 14ème législature

Proposition de loi relative à la nocivité du diesel pour la santé , n° 496 , déposé(e) le lundi 5 mai 2014

et renvoyé(e) à la Commission des finances

Les rapporteurs

Examen en commission

Commission des finances Commission saisie au fond
Rapporteur

La commission a nommé M. Gérard Miquel , rapporteur.

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable Commission saisie pour avis
Rapporteure

La commission a nommé Mme Odette Herviaux , rapporteure.

Discussion en séance publique

Agenda et comptes-rendus des débats
  • Séance publique du mardi 17 juin 2014 CR - Discussion de la proposition de loi relative à la nocivité du diesel pour la santé, présentée par Mme Aline ARCHIMBAUD et plusieurs de ses collègues (n° 496, 2013-2014)