Navigation dans les étapes de la procédure Dépôt 05/05/14 1ère lecture Etapes précédentes Etapes suivantes
Les étapes de la procédure Dépôt : Proposition de loi au Sénat (Dossier en ligne sur le site du Sénat) 14ème législature Proposition de loi relative à la nocivité du diesel pour la santé, n° 496 , déposé(e) le lundi 5 mai 2014 L'auteur de la proposition Mme Aline Archimbaud Tous les cosignataires 1ère lecture Les cosignataires × Mme Esther Benbassa, Mme Marie-Christine Blandin, Mme Corinne Bouchoux, M. Ronan Dantec, M. Jean Desessard, M. André Gattolin, M. Joël Labbé, M. Jean-Vincent Placé. 1ère lecture au Sénat (Dossier en ligne sur le site du Sénat) 14ème législature Proposition de loi relative à la nocivité du diesel pour la santé, n° 496 , déposé(e) le lundi 5 mai 2014 et renvoyé(e) à la Commission des finances Les rapporteurs M. Gérard Miquel Com. Finances Rapporteur Mme Odette Herviaux Com. Aménagement du territoire et développement durable Rapporteure pour avis Examen en commission Discussion en séance publique Examen en commission Finances FOND Aménagement du territoire et développement durable AVIS Commission des finances Commission saisie au fond Rapporteur La commission a nommé M. Gérard Miquel , rapporteur. Rapport de la commission Rapport sur la proposition de loi de Mme Aline Archimbaud et plusieurs de ses collègues relative à la nocivité du diesel pour la santé (496), n° 600 Document non encore publié Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable Commission saisie pour avis Rapporteure La commission a nommé Mme Odette Herviaux , rapporteure. Avis de la commission Avis sur la proposition de loi de Mme Aline Archimbaud et plusieurs de ses collègues relative à la nocivité du diesel pour la santé (496), n° 593 Discussion en séance publique Agenda et comptes-rendus des débats Séance publique du mardi 17 juin 2014 CR - Discussion de la proposition de loi relative à la nocivité du diesel pour la santé, présentée par Mme Aline ARCHIMBAUD et plusieurs de ses collègues (n° 496, 2013-2014) Dépôt
