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Questions sociales et santé : nocivité du diesel pour la santé
Proposition de loi
Tout le dossier en une page Contributions La loi en constructionLes étapes de la procédure
Proposition de loi relative à la nocivité du diesel pour la santé, n° 496
, déposé(e) le lundi 5 mai 2014
Proposition de loi relative à la nocivité du diesel pour la santé, n° 496
, déposé(e) le lundi 5 mai 2014
et renvoyé(e) à la Commission des finances
Les rapporteurs
Examen en commission
Commission des finances Commission saisie au fond
Rapporteur
La commission a nommé M. Gérard Miquel , rapporteur.
Rapport de la commission
- Document non encore publié
Dépot : mercredi 11 juin 2014
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable Commission saisie pour avis
Rapporteure
La commission a nommé Mme Odette Herviaux , rapporteure.
Avis de la commission
Dépot : mardi 10 juin 2014
Discussion en séance publique
Agenda et comptes-rendus des débats
-
Séance publique du mardi 17 juin 2014
CR
- Discussion de la proposition de loi relative à la nocivité du diesel pour la santé, présentée par Mme Aline ARCHIMBAUD et plusieurs de ses collègues (n° 496, 2013-2014)