Union européenne : pour une agriculture durable

Proposition de résolution

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Les étapes de la procédure

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Proposition de résolution relative à une agriculture durable pour l'Union européenne , n° 1018 rectifié , déposé(e) le jeudi 31 mai 2018

et renvoyé(e) à la Commission des affaires économiques


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  • Mise en ligne : mardi 5 juin 2018 à 20h00

Le rapporteur

Examen en commission

Commission des affaires économiques Commission saisie au fond Page de la commissionLire la suite
Rapporteur

La commission a nommé M. Jean-Bernard Sempastous , rapporteur.

Rapport de la commission
Rapport sur la proposition de résolution européenne de MM. Alexandre Freschi et André Chassaigne, rapporteur de la commission des affaires européennes relative à une agriculture durable pour l'Union européenne (n°1018 rectifié) , n° 1094

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  • Mise en ligne : mardi 26 juin 2018 à 19h15
Texte de la commission

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  • Mise en ligne : mercredi 20 juin 2018 à 17h10
Amendements déposés sur le texte n° 1018 (44 amendements trouvés)
    Numéro Place Date Auteur(s) Sort
      Agenda et comptes-rendus des réunions
      • Réunion du mercredi 20 juin 2018 à 9h30
        VI

        CR

        - agriculture durable pour l'Union européenne (n° 1018 rectifié) (proposition de résolution européenne).
      • Réunion du jeudi 28 juin 2018 à 9h15
        CR

        - proposition de résolution européenne relative à une agriculture durable pour l’Union européenne (n° 1094) (amendements, art. 88).

      Discussion en séance publique

      Texte examiné (Texte de la commission saisie au fond)

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      • Mise en ligne : mercredi 20 juin 2018 à 17h10
      Amendements déposés sur le texte n° 1094 (33 amendements trouvés)
        Numéro Place Date Auteur(s) Sort
          Agenda et comptes-rendus des débats

          Texte adopté

          Texte adopté

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          • Mise en ligne : jeudi 28 juin 2018 à 17h00
          • Texte adopté provisoire avec liens vers les amendements :
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