Étapes de lecture
Dépôt à l'Assemblée nationale
Jeudi 31 mai 2018
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Jeudi 31 mai 2018
Texte adopté ✔️
Texte adopté ✔️
Dépôt à l'Assemblée nationale
Jeudi 31 mai 2018
(15e législature)
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Proposition de résolution, relative à une agriculture durable pour l'Union européenne, n° 1018 rectifié, déposée le jeudi 31 mai 2018.Mise en ligne : mardi 5 juin 2018 à 20h00
- Renvoyé(e) à la commission des affaires économiques.
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Jeudi 31 mai 2018
(15e législature)
-
Proposition de résolution, relative à une agriculture durable pour l'Union européenne, n° 1018 rectifié, déposée le jeudi 31 mai 2018.Mise en ligne : mardi 5 juin 2018 à 20h00
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Examen en commission
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Commission des affaires économiques
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le jeudi 31 mai 2018
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Agenda et comptes rendus des discussions en commission
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Texte de la commissionMercredi 20 juin 2018Texte de la commission, n° 1094-A0, déposé le mercredi 20 juin 2018.Mise en ligne : mercredi 20 juin 2018 à 17h10
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Discussion en séance publiqueJeudi 28 juin 2018
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Texte examiné(Texte de la commission saisie au fond)Texte de la commission sur la proposition de résolution européenne de MM. Alexandre Freschi et André Chassaigne, rapporteur de la commission des affaires européennes relative à une agriculture durable pour l'Union européenne (n°1018 rectifié)., n° 1094-A0, déposé le mercredi 20 juin 2018.Mise en ligne : mercredi 20 juin 2018 à 17h10
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Agenda et comptes rendus des débats
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