Navigation dans les étapes de la procédure Dépôt 29/10/20 Lecture unique Etapes précédentes Etapes suivantes
Les étapes de la procédure Dépôt : Proposition de résolution à l'Assemblée nationale 15ème législature Proposition de résolution relative à la relance dans le secteur de la Défense, n° 3492 , déposé(e) le jeudi 29 octobre 2020 Mise en ligne : lundi 2 novembre 2020 à 15h30 Les auteurs de la proposition Mme Françoise Dumas Mme Sabine Thillaye Lecture unique Lecture unique à l'Assemblée nationale 15ème législature Proposition de résolution relative à la relance dans le secteur de la Défense, n° 3492 , déposé(e) le jeudi 29 octobre 2020 et renvoyé(e) à la Commission de la défense nationale et des forces armées Mise en ligne : lundi 2 novembre 2020 à 15h30 Les rapporteures Mme Françoise Dumas Com. Défense Rapporteure Mme Sabine Thillaye Com. Défense Rapporteure Examen en commission Texte adopté Examen en commission Commission de la défense nationale et des forces armées Commission saisie au fond Page de la commission Rapporteurs La commission a nommé Mme Françoise Dumas et Mme Sabine Thillaye , rapporteurs. Rapport de la commission Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mmes Françoise Dumas et Sabine Thillaye, rapporteur de la commission des affaires européennes relative à la relance dans le secteur de la Défense (n°3492), n° 3530 Mise en ligne : mardi 10 novembre 2020 à 19h40 Amendements déposés en commission Texte de la commission Texte de la commission, n° 3530-A0 Mise en ligne : mardi 10 novembre 2020 à 19h40 Agenda et comptes-rendus des réunions Réunion du mardi 3 novembre 2020 à 17h30 VI CR - Examen de la proposition de résolution européenne n° 3492 Texte adopté Texte adopté Résolution relative à la relance dans le secteur de la défense considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du Règlement le 26 novembre 2020, T.A. n° 507 Mise en ligne : jeudi 26 novembre 2020 à 9h50 Dépôt
