Étapes de lecture
Dépôt à l'Assemblée nationale
Jeudi 29 octobre 2020
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Jeudi 29 octobre 2020
Texte adopté définitivement ✔️
Texte adopté définitivement ✔️
Dépôt à l'Assemblée nationale
Jeudi 29 octobre 2020
(15e législature)
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Proposition de résolution, relative à la relance dans le secteur de la Défense, n° 3492, déposée le jeudi 29 octobre 2020.Mise en ligne : lundi 2 novembre 2020 à 15h30
- Renvoyé(e) à la commission de la défense nationale et des forces armées.
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Jeudi 29 octobre 2020
(15e législature)
-
Proposition de résolution, relative à la relance dans le secteur de la Défense, n° 3492, déposée le jeudi 29 octobre 2020.Mise en ligne : lundi 2 novembre 2020 à 15h30
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Examen en commission
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Commission de la défense nationale et des forces armées
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le jeudi 29 octobre 2020
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Agenda et comptes rendus des discussions en commission
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Texte de la commissionVendredi 6 novembre 2020Texte de la commission, n° 3530-A0, déposé le vendredi 6 novembre 2020.Mise en ligne : mardi 10 novembre 2020 à 19h40
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Discussion en séance publiqueJeudi 26 novembre 2020
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Texte examiné(Texte de la commission saisie au fond)Texte de la commission sur la proposition de résolution européenne de Mmes Françoise Dumas et Sabine Thillaye, rapporteur de la commission des affaires européennes relative à la relance dans le secteur de la Défense (n°3492)., n° 3530-A0, déposé le vendredi 6 novembre 2020.Mise en ligne : mardi 10 novembre 2020 à 19h40
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