Covid-19 : présentation des travaux de la mission d'information

Missions d'information
lundi 3 août

Le mardi 17 mars 2020, la Conférence des présidents a créé la mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-Covid19.

Cette mission transversale et à durée indéterminée, au sein de laquelle l’ensemble des groupes politiques et des commissions permanentes sont représentés permet à la Représentation nationale d’assurer un suivi rapproché et dans le temps de l’épidémie et ses conséquences.

Au cours d’une première phase qui s’est achevée le 3 juin, les députés se sont concentrés sur le suivi renforcé de la gestion de la crise sanitaire et des mesures prises dans le cadre de l’urgence sanitaire, conformément à ce que prévoit la loi du 23 mars 2020.

Le président de l’Assemblée nationale, président de la mission d’information, en était le rapporteur général et les huit présidents de commission les co-rapporteurs. Il s’agissait d’articuler de façon cohérente les travaux de la mission avec ceux des autres organes de l’Assemblée nationale.

À l’issue de cette première phase, la mission d’information a examiné puis autorisé la publication de son premier rapport d’étape.

Lors de cette même réunion, la mission d’information a entamé la deuxième phase de ses travaux en se dotant des prérogatives d’une commission d’enquête. Le champ des travaux de la mission a été élargi à l’évaluation de la gestion de la crise et à ses conséquences, notamment en matière économique, budgétaire, sociale, culturelle et internationale.

Éric Ciotti (LR) a été élu rapporteur et Julien Borowczyk (LaREM) président de la mission d’information, en remplacement de Richard Ferrand.

Au cours de la première phase, la mission d’information a auditionné 34 personnes, dont notamment le Premier ministre Édouard Philippe et le ministre de la Santé ainsi que les ministres de la Justice, de l’Intérieur, du Travail, des Outre-mer, de la Transition écologique, des Transports et de l’Éducation nationale. La mission a également entendu le président du Conseil scientifique, le directeur de l’offre de soins et le coordinateur national de la stratégie de déconfinement, ainsi que les principales organisations syndicales et patronales et des représentants des collectivités territoriales et des services déconcentrés de l’État.

Dans la seconde phase de ses travaux du 16 juin au 31 juillet 2020, la mission, dotée des prérogatives d’une commission d’enquête, a entendu 75 personnes.

Elle a notamment auditionné, sous serment, les anciens ministres de la Santé, le directeur en poste et les anciens directeurs généraux de la santé et de Santé publique France. Elle a également entendu des infectiologues et des virologues dont Didier Raoult, directeur de l’IHU de Marseille, et Karine Lacombe, cheffe de service des maladies infectieuses à l’hôpital Saint-Antoine à Paris. Elle a, par ailleurs, auditionné des directeurs d’hôpitaux, dont Martin Hirsch, directeur de l’AP-HP, et des directeurs d’ARS.

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Accéder au rapport d’information du 3 juin 2020

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