Crise du Coronavirus-COVID19 : Reprise des travaux le 19 mars

Séance publique
A partir du 19 mars

Face à une crise sanitaire exceptionnelle liée à l’épidémie de Coronavirus-COVID19, la Conférence des Présidents, en accord avec le Gouvernement, a décidé la réduction de l’activité parlementaire à l’examen des textes urgents et indispensables liés à la crise et au contrôle de l’action de l’exécutif. L'Assemblée nationale reprendra ses travaux le jeudi 19 mars avec l'ordre du jour suivant :

  • Questions au Gouvernement le jeudi 19 mars à 9 heures.

En raison de la crise sanitaire liée au Covid-19, et afin d’assurer la sécurité de chacun, seuls les orateurs, présidents de groupe ou leurs représentants, membres du Gouvernement concernés par les questions pourront être présents dans l’hémicycle.
Deux orateurs par groupe politique, et un orateur non-inscrit.

  • Projet de loi de finances rectificative le jeudi 19 mars

Examen du projet de loi finances rectificative par la commission des finances, à 10 heures.
Conformément aux décisions prises par la Conférence des Présidents, les présidents de groupe détermineront, en plus d’eux-mêmes ou de leur représentant, ceux des commissaires de leur groupe, dans la limite de deux, qui pourront participer à cette réunion.

Examen du projet de loi finances rectificative en séance publique, à 16 heures.
Conformément aux décisions prises par la Conférence des Présidents, les présidents de groupe détermineront, en plus d’eux-mêmes ou de leur représentant, les députés de leur groupe, dans la limite de deux, qui pourront participer à cette séance publique.

  • Projet de loi sur les mesures d’urgence liées à la crise du Coronavirus-COVID19 le vendredi 20 mars.

Examen PJL relatif aux mesures d’urgence pour faire face à l’épidémie de COVID-19, à 9h30.
Conformément aux décisions prises par la Conférence des Présidents, les présidents de groupe détermineront, en plus d’eux-mêmes ou de leur représentant, ceux des commissaires de leur groupe, dans la limite de deux, qui pourront participer à cette réunion.

Examen PJL relatif aux mesures d’urgence pour faire face à l’épidémie de COVID-19, à 15 heures
Conformément aux décisions prises par la Conférence des Présidents, les présidents de groupe détermineront, en plus d’eux-mêmes ou de leur représentant, les députés de leur groupe, dans la limite de deux, qui pourront participer à cette séance publique.