Toutes les actualités

Séance publique
mardi 26 mars 2024
Prévenir les ingérences étrangères en France : adoption d'une proposition de loi
Séance publique
mardi 26 mars 2024
Reconnaître le bénévolat de sécurité civile : adoption d'une proposition de loi
Commissions
lundi 25 mars 2024
Actes antisémites dans les établissements d'enseignement supérieur : table ronde
Commissions d'enquête
Mercredi 20 et jeudi 21 mars 2024
Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : suite des auditions
Commissions d'enquête
jeudi 21 mars 2024
Autorisations de diffusion sur la TNT : auditions de Rachida Dati, ministre de la Culture ; Roch-Olivier Maistre (ARCOM) et Xavier Niel (NJJ Médias)
Séance publique
mercredi 20 mars 2024
Lutte contre les dérives sectaires et accompagnement des victimes : adoption d'un projet de loi, en nouvelle lecture
Commissions
mercredi 20 mars 2024
Implication des ordres nationaux dans la cohésion nationale et la défense globale : audition du général d'armée François Lecointre
Séance publique
mercredi 20 mars 2024
Accord relatif à la création d’une compagnie de gendarmerie fluviale franco-allemande : adoption du projet de loi autorisant l'approbation
Séance publique
mercredi 20 mars 2024
Investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires : adoption d'un projet de loi
Commissions
mercredi 20 mars 2024
Remise en cause de la paix dans le monde : auditions
Commissions
mardi 19 mars 2024
Audition de Rachida Dati, ministre de la Culture
Séance publique
mardi 19 mars 2024
Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection : adoption du projet de loi
Présidence
mardi 19 mars 2024
Journée du souvenir et de recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d’Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc
Séance publique
mardi 19 mars 2024
Grand âge et autonomie : adoption d'une proposition de loi
Séance publique
mardi 19 mars 2024
Rénovation de l'habitat dégradé et grandes opérations d'aménagement : adoption du projet de loi
Séance publique
lundi 18 mars 2024
Report des élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie : adoption du projet de loi organique
APFA
lundi 18 mars 14H30
5ème anniversaire de l’Assemblée parlementaire franco-allemande (APFA) : colloque sur la coopération franco-allemande
Séance publique
À partir du lundi 18 mars 2024
Adaptation au droit de l’Union européenne : adoption d'un projet de loi
Séance publique
jeudi 14 mars 2024
Examen de plusieurs propositions de loi du groupe Horizons et apparentés
Commissions d'enquête
Mercredi 13 et jeudi 14 mars 2024
Auditions de Vincent Bolloré et de Cyril Hanouna
1
2
3
4
5
6
...
105