Commissions
mercredi 14 février 2024
Intelligence artificielle et protection des données : présentation d'un rapport d'information
Présidence
mardi 13 février 2024
Hommage à Robert Badinter
Séance publique
mardi 13 février 2024
Renforcer la lutte contre les dérives sectaires : adoption d'un projet de loi
Présidence
lundi 12 février 2024
13èmes Permanences citoyennes
Hommage
vendredi 9 février 2024
Hommage à Robert Badinter (1928-2024)
Commissions d'enquête
jeudi 8 février 2024
Risques naturels dans les outre-mer : suite des auditions de la commission d'enquête
Commissions
jeudi 8 février 2024
Table ronde des syndicats de journalistes
Commissions
mercredi 7 février 2024
Réponses du Gouvernement à la crise agricole : audition de Marc Fesneau, ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire
Commissions
mercredi 7 février 2024
École et intelligence artificielle : table ronde
Commissions
mardi 6 février 2024
Audition d'Amélie Oudéa-Castéra, ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports
Séance
mardi 6 février 2024
Garantir le respect du droit à l'image des enfants : adoption, en lecture définitive, d'une proposition de loi
Délégations
mardi 6 février 2024
Défaillances au sein des fédérations sportives : présentation des conclusions de la commission d'enquête à la délégation aux droits des femmes
Séance publique
mardi 6 février 2024
Renforcer la sécurité des élus locaux et la protection des maires : adoption de la proposition de loi
Séance publique
lundi 5 février 2024
Rejet de la motion de censure déposée en application de l'article 49.2 de la Constitution
Séance publique
Du lundi 29 janvier au jeudi 1er février 2024
Création de l'homicide routier, engagement bénévole, encadrement des cabinets de conseil privés... : examen de diverses propositions de loi
Délégations
jeudi 1er février 2024
Rencontres sur le thème des politiques de redynamisation des villes petites ou moyennes et de la ruralité
Commissions
mercredi 31 janvier 2024
Crimes de guerre, crimes contre l'humanité et lutte contre l'impunité dans les conflits modernes : table ronde
Commissions
mercredi 31 janvier 2024
Gestion des déchets en outre-mer : table ronde
Commissions
mercredi 31 janvier 2024
Audition de François Michel, président du groupe John Cockerill
Séance publique
mardi 30 janvier 2024
Liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse (IVG) : adoption du projet de loi constitutionnelle
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