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Vendredi 19 mars 2021
Avant-propos du rapporteur général et synthèse
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Vendredi 19 mars 2021
Commentaires des articles
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Mercredi 27 janvier 2021
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives (M. Damien Adam et Mme Stéphanie Kerbarh)
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Mercredi 12 février 2020
Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur l'incendie d’un site industriel à Rouen (M. Damien Adam)
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Mardi 7 mai 2019
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n°1831). (M. Damien Adam)
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Mardi 3 avril 2018
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, pour un nouveau pacte ferroviaire (n°764). (M. Damien Adam)