Conférence des organes spécialisés
dans les affaires communautaires (COSAC)
(18 décembre 2001)
www.cosac.eu/fr

Crée en 1989, la Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) réunit des représentants des commissions ou délégations pour les affaires européennes des Parlements des États membres de l’Union, des représentants du Parlement européen et, à titre d'observateurs, des représentants des Parlements des États candidats. La COSAC se réunit deux fois par an à l'invitation du Parlement de l'État membre qui exerce la présidence de l'Union européenne.

Si le rôle de cette conférence a longtemps consisté à n'être qu'un simple forum d'échanges et d'information, le protocole au Traité d’Amsterdam sur le rôle des parlements nationaux lui a ouvert des perspectives nouvelles : la COSAC peut en effet adresser des « contributions » aux institutions de l’Union européenne exprimant son point de vue sur les questions européennes.

On trouvera toutes les informations utiles sur cette conférence en consultant le site Internet de la COSAC : www.cosac.eu


Les réunions de la COSAC

COSAC de Bruxelles (4 et 5 octobre 2001).
Compte-rendu de M. Gérard Fuchs sur la XXVème COSAC qui s'est tenue à Bruxelles les 4 et 5 octobre 2001

COSAC de Stockholm (21-22 mai 2001).

COSAC de Versailles (16-17 octobre 2000).
Rapport d'information de M. Alain Barrau (n° 2668, 19 octobre 2000) présentant le compte rendu des débats et les textes adoptés.

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