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Alphonse de Lamartine

(1790 - 1869)

Alphonse de Lamartine
© Assemblée nationale

Tables nominatives des interventions devant la Chambre des députés et l'Assemblée nationale

Né le 21/10/1790 à Mâcon

Décédé le 28/02/1869 à Paris

Mandats à la Chambre des députés et à l'Assemblée nationale :

07/01/1833 - 25/05/1834 : Nord – Légitimiste

21/06/1834 - 03/10/1837 : Nord – Opposition légitimiste

04/11/1837 - 02/02/1839 : Saône-et-Loire – Gauche

02/03/1839 – 12/06/1842 : Saône-et-Loire – Gauche

09/07/1842 - 06/07/1846 : Saône-et-Loire – Gauche

01/08/1846 - 24/02/1848 : Saône-et-Loire – Gauche

23/04/1848 - 26/05/1849 : Bouches-du-Rhône - Centre gauche

08/07/1849 - 02/12/1851 : Saône-et-Loire - Centre gauche

Biographie

Discours parlementaires (1834-1851)

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CHAMBRE DES DÉPUTÉS

TABLE DES PROCÈS-VERBAUX DE LA CHAMBRE
rédigée aux Archives de la Chambre

19 novembre 1832 – 25 avril 1833

LAMARTINE (M. Alphonse de),

Député du Nord.

[19 novembre 1832 – 25 avril 1833].

Ne s’est pas présenté pour faire vérifier ses pouvoirs.

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CHAMBRE DES DÉPUTÉS

TABLE DES PROCÈS-VERBAUX DE LA CHAMBRE
rédigée aux Archives de la Chambre

26 avril 1833 – 26 juin 1833

LAMARTINE (M. Alphonse de),

Député du Nord.

[26 avril 1833 – 26 juin 1833].

Elu en janvier 1833, ne s’est pas présenté pour faire vérifier ses pouvoirs.

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CHAMBRE DES DÉPUTÉS

TABLE DES PROCÈS-VERBAUX DE LA CHAMBRE
rédigée aux Archives de la Chambre

23 décembre 1833 – 24 mai 1834

LAMARTINE (M. Alphonse de),

Député du Nord.

[23 décembre 1833 – 24 mai 1834].

Son admission comme Député du Nord (P., t. 1, p. 2 ; M. de 1833, p. 2493).

Prête serment (P., t. 1, p. 5).

INTERVENTIONS

Prend part à la discussion :

- de l’adresse au Roi (M. de 1834, p. 27, 55) ;

- du projet de loi sur l’accroissement de la gendarmerie (M. de 1834, p. 216).

Parle sur :

- une pétition relative à la congrégation dite de la Doctrine Chrétienne (M., p. 337).

Prend part :

- à la discussion de la loi sur les associations (M., p. 579) ;

- du projet de loi concernant le traité avec les Etats-Unis (M., p ; 764) ;

- du budget de 1835 (Dépenses : Légionn. du bat. de l’île d’Elbe, M., p. 1039. Occupation d’Afrique, 1120. Discussion générale de l’instruct. Pub. 1187, 1205).

Parle sur :

- les pétitions qui demandent le maintien de plusieurs évêchés (M., p. 1051) ;

- les crédits additionnels au budget de la guerre, pour 1834 et 1835 (M., p. 1237) ;

- le projet de loi relatif aux détenteurs d’armes, etc. (M., p. 1260).

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CHAMBRE DES DÉPUTÉS

TABLE DES PROCÈS-VERBAUX DE LA CHAMBRE
rédigée aux Archives de la Chambre

31 juillet 1834 – 11 septembre 1835

LAMARTINE (M. Alphonse de),

Député du Nord.

[31 juillet 1834 – 11 septembre 1835].

Son admission comme Député du Nord (P., t. 1, p. 68 ; M. de 1834, p. 1641).

Son admission comme Député de Saône-et-Loire (P., t. 1, p. 223 ; M., p. 2174).

Prête serment (ibid.).

Opte pour le Nord (P., t. 1, p. 224 ; M., p. 2174).

INTERVENTIONS

Prend part à la discussion :

- du projet de loi sur la construction d’une salle de séance pour la Chambre des Pairs (M., p. 2336 ; M., de 1835, p. 33) ;

- de la proposition relative aux Caisses d’épargne (M., p. 248).

Parle sur :

- une pétition concernant le duel (M., p. 441) ;

- le projet de loi relatif à la responsabilité ministérielle (M., p. 569, 728) ;

- la question électorale concernant M. Sébastiani (M., p. 739) ;

- le projet de loi relatif au traité avec les Etats-Unis (M., p. 836) ;

- le crédit extraordinaire pour armements maritimes en 1835 (M., p. 937) ;

- le crédit extraordinaire pour dépenses secrètes (M., p. 1000) ;

- une pétition qui demande la création d’une école normale pour les institutrices (M., p. 1351) ;

- le budget des recettes pour 1836 (Taxe universitaire, M., p. 1506) ;

- le projet de loi relatif à la presse (1. D. ; M., p. 1928, 2019).

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CHAMBRE DES DÉPUTÉS

TABLE DES PROCÈS-VERBAUX DE LA CHAMBRE
rédigée aux Archives de la Chambre

29 décembre 1835 – 12 juillet 1836

LAMARTINE (M. Alphonse de),

Député du Nord.

[29 décembre 1835 – 12 juillet 1836].

INTERVENTIONS

Prend part à la discussion :

- de l’Adresse (M. de 1836, p. 64, 75) ;

- de la proposition de remboursement des rentes 5 pour 100 (M., p. 219, 514) ;

- du projet de loi relatif aux crimes commis dans le Levant (M., p. 445).

Parle sur :

- les douanes (Premier projet, Discussion générale, M., p. 746, 747. Deuxième projet de loi sur les Machines, M., p. 986, 987) ;

- des pétitions qui demandent la fermeture des maisons de jeux (M., p. 1027) ;

- le budget de 1837 (Lazarets, M., p. 1134. Haras, 1135. Port de Gravelines, 1152. Abolition de l’esclavage, 1203. Discussion générale des Affaires étrangères, 1286. Restauration du port de Gravelines, 1357. Possessions d’Afrique, 1407).

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CHAMBRE DES DÉPUTÉS

TABLE DES PROCÈS-VERBAUX DE LA CHAMBRE
rédigée aux Archives de la Chambre

27 décembre 1836 – 15 juillet 1837

LAMARTINE (M. Alphonse de),

Député du Nord.

[27 décembre 1836 – 15 juillet 1837 – La Chambre a été dissoute le 3 octobre suivant].

INTERVENTIONS

Prend part à la discussion des projets de loi relatifs :

- à la disjonction des accusés civils et militaires (M., de 1837, p. 445) ;

- à l’instruction secondaire (M., p. 595, 668).

Appuie une pétition concernant les servitudes militaires (M., p. 910).

Est entendu sur :

- les crédits supplémentaires, etc. pour 1836 (question d’Alger, M., p. 957) ;

- un crédit supplémentaire pour dépenses secrètes (M., p. 1093) ;

- sur les sucres (M., p. 1330, 1387).

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CHAMBRE DES DÉPUTÉS

TABLE DES PROCÈS-VERBAUX DE LA CHAMBRE
rédigée aux Archives de la Chambre

18 décembre 1837 – 12 juillet 1838

LAMARTINE (M. Alphonse de),

Député du Nord.

[18 décembre 1837 – 12 juillet 1838].

Prête serment le jour de la séance royale (P., t. I, p. x).

Son élection comme Député du Nord est déclarée valable (P., t. I, p. 39 ; M. de 1837, p. 2512).

Est admis pour la Saône-et-Loire (P., t. I, p. 35 ; M., p. 2513).

INTERVENTIONS

Parle sur l’élection de M. Émile de Girardin (M., p. 2534).

Prend part aux débats sur l’adresse (Conversion des rentes, M. de 1838, p. 92).

Opte pour le 1er arrondissement de Saône-et-Loire (P., t. I, p. 288 ; M., p. 111).

Son rapport au nom de la Commission chargée d’examiner la proposition relative au costume des Députés (P., t. 2, an., p. 37 ; M., p. 205).

Est entendu :

- dans la discussion de cette proposition (P., t. 2, p. 39, 49 ; M., p. 234, 244) ;

- sur la proposition de M. Passy, concernant l’esclavage (M., p. 319) ;

- sur le projet de loi d’attribution des conseils généraux et des conseils d’arrondissements (M., p. 514) ;

- des pétitions qui demandent l’abolition de la peine de mort (M., p. 611) ;

- la proposition relative à la conversion des rentes 5 pour 100 (I. D. ; M., p. 940).

Son rapport sur le budget des affaires étrangères pour discussion de ce budget (Établissement d’un consulat à Boston, P., t. 5, p. 374 ; M., p. 1287).

Parle sur :

- le projet de loi concernant les chemins de fer (M., p. 1187) ;

- le crédit supplémentaire pour plusieurs monuments (Jeunes aveugles, M., p. 1254) ;

- le budget de l’intérieur (Enfants trouvés, M., p. 1465, 1469, 1470. Dépenses départementales, p. 1472).

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CHAMBRE DES DÉPUTÉS

TABLE DES PROCÈS-VERBAUX DE LA CHAMBRE
rédigée aux Archives de la Chambre

17 décembre 1838 – 31 janvier 1839

LAMARTINE (M. Alphonse de),

Député de Saône-et-Loire.

[17 décembre 1838 – 31 janvier 1839 – La Chambre, prorogée par ordonnance royale du 31 janvier 1839, a été dissoute le 2 février suivant].

INTERVENTIONS

Prend part aux débats sur l’adresse (Délibération sur le § 1er ; M. de 1839, p. 59. § 2 du projet de la Commission, 113. Dernier § du projet, p. 127, 130).

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CHAMBRE DES DÉPUTÉS

TABLE DES PROCÈS-VERBAUX DE LA CHAMBRE
rédigée aux Archives de la Chambre

4 avril 1839 – 6 août 1839

DEUXIÈME SESSION de 1839

LAMARTINE (M. Alphonse de),

Député de Saône-et-Loire.

[4 avril 1839 – 6 août 1839].

Est admis comme Député de la Saône-et-Loire et prête serment (P., t. I, p. 17 et 21 ; M., p. 476).

INTERVENTIONS

Est entendu sur :

- les négociations relatives à la formation d’un Ministère (M., p. 598) ;

- la proposition d’adresse présentée par M. Maugin (I. D. ; M., p. 673, 677) ;

- le crédit extraordinaire applicable aux armements à entretenir dans la Méditerranée, en vue des évènements d’Orient (I. D. ; M., p. 1132, 1199) ;

- le chemin de fer de Paris au Havre (M., p. 1261) ;

- le budget de 1840 (Enfants trouvés, M., p. 1389, 1390, 1391).

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CHAMBRE DES DÉPUTÉS

TABLE DES PROCÈS-VERBAUX DE LA CHAMBRE
rédigée aux Archives de la Chambre

23 décembre 1839 – 15 juillet 1840

LAMARTINE (M. Alphonse de),

Député de Saône-et-Loire.

[23 décembre 1839 – 15 juillet 1840].

INTERVENTIONS

Est entendu sur :

- l’adresse au Roi (Question d’Orient ; M. de 1840, p. 70) ;

- la pétition de M. le marquis de Choiseul (M., p. 272, 273) ;

- la loi de crédit supplémentaire pour dépenses secrètes (M., p. 557, 569, 576) ;

- la proposition ayant pour objet la création de chambres consultatives d’agriculture (M., p. 741) ;

- le projet de loi relatif à la répartition des sommes dues par Haïti (M., p. 884) ;

- la loi des sucres (M., p. 996) ;

- le projet de loi de crédit applicable à la translation des cendres de l’empereur Napoléon (I. D. ; M., p. 1189).

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CHAMBRE DES DÉPUTÉS

TABLE DES PROCÈS-VERBAUX DE LA CHAMBRE
rédigée aux Archives de la Chambre

5 novembre 1840 – 25 juin 1841

LAMARTINE (M. Alphonse de),

Député de Saône-et-Loire.

[5 novembre 1840 – 25 juin 1841].

INTERVENTIONS

Prend part à la discussion de l’adresse (Question d’Orient, I. D. ; M. de 1840, p. 2359, 2387).

Est entendu sur les projets de loi relatifs :

- au travail des enfants dans les manufactures (M., p. 2553) ;

- aux fortifications de Paris (I. D. ; M. de 1841, p. 165, 221, 237) ;

- aux douanes (Importation de livres français, M. ; p. 405).

Son rapport sur le projet de loi concernant la propriété littéraire (P., t. 4, an., p. 147 ; M., p. 634, erratum p. 642).

Est entendu dans :

- la discussion de ce projet de loi (P., t. 5, p. 13 à 217 ; M., p. 728 à 877, passim) ;

- sur des pétitions qui réclament contre le traité conclu avec la république Argentine (M., p. 1114, 1116).

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CHAMBRE DES DÉPUTÉS

TABLE DES PROCÈS-VERBAUX DE LA CHAMBRE
rédigée aux Archives de la Chambre

27 décembre 1841 – 11 juin 1842

LAMARTINE (M. Alphonse de),

Député de Saône-et-Loire.

[27 décembre 1841 – 11 juin 1842 – La Chambre a été dissoute le lendemain de la clôture de la Session].

INTERVENTIONS

Prend part à la discussion :

- de la proposition de loi relative aux Députés fonctionnaires publics (I. D. ; M. de 1842, p. 284) ;

- de la proposition de loi tendant à conférer les droits électoraux aux citoyens inscrits dans la deuxième partie des listes du jury (I. D. ; M., p. 322) ;

- du projet de loi ayant pour objet l’établissement d’un système général de chemins de fer (P., t. 5, p. 114, 123 ; M., p. 974, 976, 1066, 1093) ;

- du budget de 1843 (Traité relatif au droit de visite, M., p. 1192).

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CHAMBRE DES DÉPUTÉS

TABLE DES PROCÈS-VERBAUX DE LA CHAMBRE
rédigée aux Archives de la Chambre

26 juillet 1842– 24 juillet 1843

LAMARTINE (M. Alphonse de),

Député de Saône-et-Loire.

[26 juillet 1842– 24 juillet 1843 – La Chambre a été prorogée du 30 août 1842 au 9 janvier 1843]

Prête serment (P., t. 1, p. 8).

Admis (P., t. 1, p. 43 ; M., p. 1696).

INTERVENTIONS

Son discours sur l’élection de M. Émile de Girardin (I. D. ; M., p. 1733, 1734).

Est entendu dans la discussion :

- du projet de loi sur la régence (M., p. 1809, 1822) ;

- de l’adresse (Discussion générale, M. de 1843, p. 153. Affaires de Syrie, M., p. 189. Droit de visite, M., p. 211) ;

- du crédit supplémentaire pour dépenses secrètes (I. D. ; M., p. 352, 358) ;

- de la proposition de M. Sade, ayant pour objet de retirer aux Députés la faculté d’être promus à des fonctions publiques ou de recevoir de l’avancement, pendant la durée de leur mandat (M., p. 535) ;

- du projet de loi concernant les sucres (M., p. 1097).

Obtient un congé (P., t. 9, p. 262 ; M., p. 1195).

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CHAMBRE DES DÉPUTÉS

TABLE DES PROCÈS-VERBAUX DE LA CHAMBRE
rédigée aux Archives de la Chambre

27 décembre 1843 – 5 août 1844

LAMARTINE (M. Alphonse de),

Député de Saône-et-Loire.

[27 décembre 1843 – 5 août 1844].

INTERVENTIONS

Est entendu dans :

- la discussion de l’Adresse au Roi (Paragraphe relatif aux manifestations qui ont eu lieu à Londres pendant le séjour de M. le duc de Bordeaux dans cette ville, M. de 1844, p. 176) ;

Sur :

- des pétitions contre les fortifications de Paris (M., p. 481) ;

- le crédit supplémentaire pour dépenses secrètes (M., p. 617) ;

- la proposition concernant la falsification des vins (M., p. 830, 831) ;

- la proposition ayant pour objet d’affranchir du timbre les journaux et autres feuilles périodiques (M., p. 857) ;

- le projet de loi concernant la réforme des prisons (I. D. ; M., p. 1246, 1351) ;

- le chemin de fer de Paris à Lyon (M., p. 1854, 1877).

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CHAMBRE DES DÉPUTÉS

TABLE DES PROCÈS-VERBAUX DE LA CHAMBRE
rédigée aux Archives de la Chambre

26 décembre 1844 – 21 juillet 1845

LAMARTINE (M. Alphonse de),

Député de Saône-et-Loire.

[26 décembre 1844 – 21 juillet 1845].

INTERVENTIONS

Est entendu dans la discussion de la proposition sur le timbre des journaux et écrits périodiques (M. de 1845, p. 619).

Dépose une pétition d’habitants de Mâcon en faveur de la liberté d’enseignement (M., p. 881).

Prend part à la discussion du projet de loi concernant :

- la contrefaçon en France des ouvrages littéraires ou artistiques publiés en Sardaigne (M., p. 934, 935) ;

- les caisses d’épargne (M., p. 993, 1034).

Parle :

- sur la proposition de M. Muret de Bort, pour la conversion des rentes cinq pour cent (M., p. 1063, 1065) ;

- à l’occasion des interpellations relatives à l’exécution des lois sur les congrégations religieuses (M., p. 1184) ;

- dans la discussion du crédit applicable à la fabrication du matériel nécessaire à l’armement de Paris (M., p. 1232, 1239). Voy. P., t. 6, p. 139, et M., p. 1249, la communication faite à la Chambre par le Président.

Obtient un congé (P., t. 6, p. 216 ; M., p. 1293).

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CHAMBRE DES DÉPUTÉS

TABLE DES PROCÈS-VERBAUX DE LA CHAMBRE
rédigée aux Archives de la Chambre

27 décembre 1845 – 3 juillet 1846

LAMARTINE (M. Alphonse de),

Député de Saône-et-Loire.

[27 décembre 1846 – 3 juillet 1846].

INTERVENTIONS

Est entendu dans la discussion :

- de l’Adresse au Roi (Affaires de Syrie, M. de 1846, p. 291) ;

- de la proposition de loi sur la falsification des vins (M. de 1846, p. 336) ;

- de la proposition concernant le mode de perception du droit d’octroi sur les bestiaux (M., p. 469, 470) ;

- du projet de loi de crédit applicable à l’amélioration de la navigation intérieure (Travaux de la Seine maritime, M., p. 561) ;

- de la proposition concernant le remboursement de la rente cinq pour cent (M., p. 603, 605).

Prend part :

- au débat soulevé par les interpellations sur l’association des houillères de la Loire (M., p. 767).

Son opinion :

- sur le projet de loi de crédit extraordinaire applicable aux constructions navales et aux approvisionnements de la marine (M., p. 971).

Parle dans la discussion :

- de la proposition de loi concernant la taxe du sel (M., p. 1056) ;

- du budget de 1847 (Secours à des auteurs dramatiques, M., p. 1589. Subvention de l’Odéon, M., p. 1592. Autorisation sollicitée par la société d’horticulture de Saône-et-Loire, M., p. 1627. Situation des chrétiens de Syrie, M., p. 1798, 1806, 1808) ;

- du projet de loi de crédits supplémentaires applicables à l’Algérie (M., p. 1733).

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CHAMBRE DES DÉPUTÉS

TABLE DES PROCÈS-VERBAUX DE LA CHAMBRE
rédigée aux Archives de la Chambre

17 août 1846 – 9 août 1847

LAMARTINE (M. Alphonse de),

Député de Saône-et-Loire.

[17 août 1846 – 9 août 1847 – La Chambre a été prorogée du 4 septembre 1846 au 11 janvier 1847].

Son élection est déclarée régulière (P., t. I, p. 42 ; M. de 1846, p. 2187).

Prête serment (P., t. I, p. 450 ; M. de 1847, p. 154).

Est admis (P., t. I, p. 532 ; M., p. 230).

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CHAMBRE DES DÉPUTÉS

TABLE DES PROCÈS-VERBAUX DE LA CHAMBRE
rédigée aux Archives de la Chambre

1848

LAMARTINE (M. Alphonse de),

Député de Saône-et-Loire.

[1848]

INTERVENTIONS

Prend part à la discussion :

- de l’Adresse au Roi (Affaires d’Italie, M. de 1848, p. 228. Banques politiques, p. 361) ;

- de la loi modificative des circonscriptions électorales pour la nomination des membres du conseil général de Saône-et-Loire (M., p. 463, 464).

Dans la séance du 24 février, il appuie la proposition d’établir un Gouvernement provisoire (M., p. 500, 501).

Membre de ce Gouvernement (P., t. I, p. 758 ; M., p. 502).

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ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUANTE

TABLE DES PROCÈS-VERBAUX DE LA CHAMBRE
rédigée aux Archives de la Chambre
TABLE NOMINATIVE

14 mai 1848 – 27 mai 1849

LAMARTINE (M. Alphonse de),

Représentant du peuple élu par les départements des Bouches-du-Rhône, de la Côte-d’Or, de la Dordogne, du Finistère, de la Gironde, d’Ille-et-Vilaine, du Nord, de Saône-et-Loire, de la Seine et de la Seine-Inférieure.

Est admis :

- pour le département des Bouches-du-Rhône (C., t. 1, p. 3 ; M. de 1848, p. 947) ;

- pour le département d’Ille-et-Vilaine (C., t. 1, p. 4 ; M., p. 947) ;

- pour le département de la Gironde (C., t. 1, p. 6 ; M., p. 948) ;

- pour le département de Saône-et-Loire (C., t. 1, p. 9 ; M., p. 949) ;

- pour le département de la Seine-Inférieure (C., t. 1, p. 11 ; M., p. 950) ;

- pour les départements de la Seine et du Nord (C., t. 1, p. 12 ; M., p. 950) ;

- pour les départements du Finistère (C., t. 1, p. 18 ; M., p. 957) ;

- pour les départements de la Côte-d’Or et de la Dordogne (C., t. 1, p. 28 ; M., p. 965).

Est nommé membre de la Commission du Pouvoir éxécutif [10 mai 11848] (C., t. 1, p. 104 ; M., p. 1006).

INTERVENTIONS

Donne lecture à l’Assemblée, au nom du citoyen Dupont (de l’Eure), du rapport au Gouvernement provisoire sur la situation de la France (C., t. 1, p. 35 ; M., p. 967) ;

Son rapport, comme Ministre provisoire des affaires étrangères, sur l’administration de son département depuis le 24 février (I., n° 13 ; C., t. 1, p. 62 ; M., p. 984).

Parle sur la proposition de faire imprimer ce rapport et de l’envoyer aux départements et aux puissances étrangères (C., t. 1, p. 67 ; M., p. 986).

Est entendu dans la discussion du projet de décret sur la constitution du Pouvoir exécutif intérimaire (C., t. 1, p. 90, M., p. 997).

Répond aux citoyens d’Aragon, Wolowski, et de Montalembert, qui demandent la fixation d’un jour pour les interpellations relatives aux affaires d’Italie et de Pologne (C., t. 1, p. 107 ; M., p. 1007).

Sa réponse aux interpellations du citoyen d’Aragon sur les affaires d’Italie (C., t. 1, p. 187 ; M., p. 1053).

Déclare opter pour le département de la Seine (C., t. 1, p. 184 ; M., p. 1052).

Est entendu dans la séance du 15 mai 1848 (C., t. 1, p. 195, 203 ; M., supplément au n°s 137 et 138 des 16 et 17 mai, p. V, VII).

Répond aux interpellations du citoyen Bonjean, concernant la situation de la préfecture de police et de la garde républicaine (C., t. 1, p. 236, 237 ; M., p. 1062, 1063).

Prend part à la discussion des interpellations relatives aux affaires de Pologne et d’Italie (C., t. 1, p. 388, 398 ; M., p. 1140, 1142, 1143).

Est entendu dans la discussion :

- du projet de décret ayant pour objet de régler les rapports entre l’Assemblée Nationale et la Commission exécutive (C., t. 1, p. 546 ; M., p. 1219) ;

- du crédit applicable aux dépenses de secrétariat et de sûreté générale de la Commission exécutive (C., t. 1, p. 798 ; M., p. 1349).

Donne lecture à l’Assemblée, dans cette discussion, d’une déclaration de la Commission exécutive constatant qu’elle fera exécuter, en ce qui concerne Louis-Napoléon Bonaparte, la loi d’exil de 1832, jusqu’à ce que l’Assemblée Nationale en décide autrement (C., t. 1, p. 802 ; M., p. 1350).

Répond au citoyen Eugène Raspail, à l’occasion de la lecture du procès-verbal de la séance du 12 juin 1848 (C., t. 1, p. 812 ; M., p. 1358).

Parle dans la séance du 23 juin, sur la proposition du citoyen Bonjean, tendant à déléguer des membres de l’Assemblée auprès de la garde nationale et des troupes qui combattent l’insurrection (C., t. 2, p. 175 ; M., p. 1485).

Sa démission des fonctions de membre de la Commission exécutive (C., t. 2, p. 189 ; M., p. 1490).

Prend part à la discussion :

- du projet de Constitution (Préambule, C., t. 3, p. 821 ; M., p. 2333. Droit au travail, C., t. 4, p. 19 ; M., p. 2453. Division du pouvoir législatif, C., t. 4, p. 306 ; M., p. 2620. Discussion générale du Chap. V, Pouvoir exécutif, C., t. 4, p. 679 ; M., p. 2737).

Obtient un congé (C., t. 4, p. 811 ; M., p. 2814).

Membre du Conseil d’Etat provisoire (F., n° 185 ; C., t. 6, p. 178 ; M., p. 3519).

Est entendu dans la discussion :

- des interpellations du citoyen Baune, relatives à la politique du Gouvernement dans les affaires extérieures (C., t. 7, p. 88, 94 ; M. de 1849, p. 65, 67) ;

- de la proposition du citoyen Rateau et des propositions qui s’y rattachent, relatives à la dissolution de l’Assemblée Constituante (Première délibération, C., t. 7, p. 523 ; M., p. 312. Deuxième délibération, C., t. 7, p. 693 ; M., p. 399) ;

- de la loi organique électorale (Troisième délibération, C., t. 8, p. 512 ; M., p. 814).

Parle sur :

- les interpellations du citoyen Buvignier, relatives aux événements de Rome et de Toscane (C., t. 8, p. 463, 469 ; M., p. 779, 781) ;

- le budget des dépenses du Ministère de la marine pour 1849 (Cadre de l’état-major de la marine, C., t. 10, p. 264 ; M., p. 1571) ;

- le budget des dépenses du Ministère de la guerre pour le même exercice (Effectif de l’armée, C., t. 10, p. 500, 503 ; M., p. 1724, 1725).

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ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUANTE

TABLE DES PROCÈS-VERBAUX DE LA CHAMBRE
rédigée aux Archives de la Chambre
TABLE NOMINATIVE

28 mai 1849 – 2 décembre 1851

LAMARTINE (M. Alphonse de),

Représentant du peuple élu par les départements du Loiret et de Saône-et-Loire.

Est admis :

- pour le département de Saône-et-Loire (C., t. 1, p. 629 ; M. de 1849, p. 2377) ;

- pour le Loiret (ibid.).

INTERVENTIONS

Sa lettre au Président de l’Assemblée, par laquelle il déclare opter pour le département du Loiret (C., t. 2, p. 1 ; M., p. 2426) ;

Est entendu dans la discussion :

- du projet de loi organique sur l’instruction publique (Deuxième délibération, C., t. 6, p. 71, M. de 1850, p. 666) ;

- du premier projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Avignon (Deuxième délibération, C., t. 7, p. 18 ; M., p. 1152) ;

- du projet de budget général des dépenses pour l’exercice 1850 (Subvention au Théâtre Italien, C., t. 7, p. 149 ; M., p. 1238) ;

- du projet de loi relatif à la déportation (Deuxième délibération, C., t. 7, p. 217, 258, 260 ; M., p. 1283, 1324, 1325) ;

- du projet de loi tendant à modifier la loi électorale du 15 mars 1849 (C., t. 8, p. 114, 119 ; M., p. 1786, 1788).

Membre d’une Commission (F., n° 371 ; M. de 1851, p. 99).

Parle :

- sur le projet de résolution de la Commission nommée par l’Assemblée, pour examiner la proposition de M. de Rémusat (C., t. 11, p. 427 ; M., p. 170) ;

- sur le projet de loi transitoire tendant à surseoir aux élections générales de la garde nationale, et à proroger les pouvoirs des officiers et sous-officiers jusqu’à la promulgation de la loi organique (C., t. 12, p. 499 ; M., p. 763).