Accueil > Histoire et patrimoine > Georges, Eugène, Benjamin Clemenceau : Tables nominatives des interventions

Georges, Eugène, Benjamin Clemenceau

(1840 - 1929)

Tables nominatives des interventions devant l'Assemblée nationale et la Chambre des députés

Né le 28/09/1840 à Mouilleron-en-Pareds (Vendée)

Décédé le 24/11/1929 à Paris

Mandat à l'Assemblée nationale :

12/02/1871 - 27/03/1871 : Seine – Extrême-gauche

Mandat à la Chambre des députés :

08/03/1876 - 25/06/1877 : Seine – Union républicaine

15/10/1877 - 14/10/1881 : Seine – Union républicaine

15/10/1881 - 14/10/1885 : Seine – Union républicaine

15/10/1885 - 14/10/1889 : Var – Union républicaine

15/10/1889 - 14/10/1893 : Var – Union républicaine

Mandats au Sénat :

06/04/1902 – 10/01/1920

Gouvernement :

Ministre de l’intérieur (cabinet Jean Sarrien) du 14/03/1906 au 19/10/1906

Président du Conseil et ministre de l’intérieur du 25/10/1906 au 20/07/1909

Président du Conseil et ministre de la guerre du 16/11/1917 au 18/01/1920

Biographie

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ASSEMBLÉE NATIONALE

TABLE ANALYTIQUE
des DOCUMENTS et DÉBATS parlementaires
rédigées aux Archives de la Chambre des Députés
TABLE NOMINATIVE

12 février 1871 – 27mars 1871

CLEMENCEAU (M. Georges, Eugène, Benjamin),

Député élu par le département de la Seine (Extrême gauche).

Son élection est validée (A., t. 1, p. 47)

INTERVENTIONS

- Sa proposition présentée de concert avec d’autres députés :

- relative à l’élection d’un Conseil municipal pour la ville de Paris (I., n° 60 ; A., t. 2, p. 16 ; J. O. de 1871, p. 376).

- Ses observations :

- sur la question des places à réserver au public dans les tribunes de l’Assemblée (A., t. 1, p. 71).

- Dépose :

- une pétition émanant du Club positiviste de Paris, et est entendu à ce sujet (A., t. 1, p. 152, 153).

- Lettre par laquelle il demande un congé (A., t. 1, p. 202).

= Obtient ce congé (A., t. 1, p. 253).

- Dépose :

- une proposition relative à l’élection d’un Conseil municipal pour la ville de Paris, et en expose l’urgence (A., t. 2, p. 4).

- Parle :

- dans la discussion du projet de loi sur la mise en état de siège du département de Seine-et-Oise, sur un incident relatif à l’assassinat des généraux Clément Thomas et Lecomte (A., t. 2, p. 11).

- Est entendu :

- sur la situation de Paris et sur l’urgence des élections municipales dans cette ville (A., t. 2, p. 28, 31, 37, 38).

- Déclare :

- retirer sa proposition à ce sujet (A., t. 2, p. 43).

- Lettre par laquelle il adresse sa démission à l’Assemblée (A., t. 2, p. 151).


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TROISIÈME RÉPUBLIQUE

CHAMBRE DES DÉPUTÉS
1ère Législature

TABLE ANALYTIQUE
des DOCUMENTS et DÉBATS parlementaires
rédigées aux Archives de la Chambre des Députés
TABLE NOMINATIVE

8 mars 1876 – 25 juin 1877

CLEMENCEAU (M. Georges, Eugène, Benjamin),

Député du 18e arrondissement de Paris [Seine] (Union républicaine).

1876 :

= Est admis (A., t. 1, C. D., p. 59 ; J. O. de 1876, p. 1711).

- Ses rapports sur les élections des deux circonscriptions des Sables-d’Olonne [Vendée] (A., t. 1 ; p. 62, J. O., de 1876, p. 1712).

= Est nommé Secrétaire de la Chambre (F., n°6 ; A., t. 1, C. D., p. 90 ; J. O., p. 1783).

- Membre de Commissions (F., n°s 38, 40, 59 ; J. O., p. 3494, 3698, 4850).

- Membre d’une Commission (F., n°18 ; J. O. de 1876, p. 8676).

1877 :

= Elu Secrétaire de la Chambre (F., n°2 ; J. O. de 1877, p. 225).

- Membre de Commissions (F., n°s 16, 54 ; J. O. de 1877, p. 1168, 4762).

INTERVENTIONS

- Parle :

- dans la discussion des propositions relatives à l’amnistie (A., t. 2, C. D., p. 35 ; J. O., p. 3332).

- Est entendu :

- dans la discussion du Budget général de l’Etat pour 1877

(Instruction publique : Son amendement tendant à la création, à la Faculté de Médecine de Paris, d’une chaire clinique de pathologie mentale, A., t. 4, C. D., p. 184 ; J. O., p. 566).

- Son rapport :

- sur l’élection de M. Mestreau, par l’arrondissement de Marennes [Charente-Inférieure] (I., n° 829 ; A., t. 2, an., p. 247 ; J. O., p. 2478, 2501, 2533, 2563).

- Est entendu :

- dans la discussion de cette élection (A., t. 2, C. D., p. 391 ; J. O., p. 2375).


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TROISIÈME RÉPUBLIQUE

CHAMBRE DES DÉPUTÉS
2e Législature

TABLE ANALYTIQUE
des DOCUMENTS et DÉBATS parlementaires
rédigées aux Archives de la Chambre des Députés
TABLE NOMINATIVE

15 octobre 1877 – 14 octobre 1881

CLEMENCEAU (M. Georges, Eugène, Benjamin),

Député du 18e arrondissement de Paris (Union républicaine).

1877 :

= Est admis (p. 45 ; J. O., p. 7270).

= Est élu Secrétaire définitif de la Chambre (p. 85 ; J. O., p. 7820).

1878 :

= Membre de Commissions (F., n° 48, 58, 106, 146 ; J. O., p. 863, 1515, 5327, 11517).

1879 :

= Membre de Commissions (F., n° 163, 191, 238 ; J. O. de 1879, p. 1095, 2824, 7529).

= Membre de la Commission du Budget pour l’Exercice 1880 (F., n° 170 ; J. O., p. 1362).

1880 :

= Membre d’une Commission (F., n° 315 ; J. O., p. 5499).

= Membre d’une Commission (F., n° 373 ; J. O., p. 12073).

INTERVENTIONS

1877 :

- Son rapport sur l’élection de la 2e circonscription de Saint-Denis (Seine) (A., t. 1, C. D., p. 40 ; J. O. de 1877, p. 7267).

1878 :

- Lettre :

- par laquelle il déclare décliner les fonctions de Secrétaire de la Chambre (A., t. 1, C. D., p. 10 ; J. O., p. 208).

- Est entendu dans la discussion des élections :

- de M. le duc de la Rochefoucault-Bisaccia par la 1ère circonscription de Mamers (Sarthe) (A., t. 1, C. D., p. 86, 92 ; J. O., p. 454, 458) ;

- de M. de Puiberneau par la 1ère circonscription de la Roche-sur-Yon (Vendée) (A., t. 2, C. D., p. 7) ;

- de M. le comte d’Aulan par l’arrondissement de Nyons (Drôme) (A., t. 3, C. D., p. 60 ; J. O., p. 1972).

- Parle :

- sur un incident relatif à l’application de l’art. 95 du Règlement (Validité des votes) (A., t. 3, C. D., p. 289 ; J. O., p. 2458) ;

- sur un fait personnel (A., t. 6, C. D., p. 3, 5 ; J. O., p. 4527, 4528).

- Est entendu dans la discussion des élections :

- de M. le comte de Prunières par l’arrondissement d’Embrun (Hautes-Alpes) (A., t. 7, C. D., p. 57 ; J. O., p. 5519) ;

- de M. Alfred Le Roux par la 2e circonscription de Fontenay-le-Comte (Vendée) (A., t. 9, C. D., p. 11 ; J. O., p. 10149).

- Prend part :

- à la discussion du Budget de l’Instruction publique pour l’Exercice 1879

(Etablissement d’une chaire de pathologie mentale à la Faculté de médecine de Paris, A., t. 10, C. D., p. 93, 94 ; J. O., p. 1091).

- Ses rapports sur des pétitions (A., t. 11, C. D., p. 73 ; J. O., p. 11617).

1879 :

- Est entendu :

- dans la discussion du projet de loi et des propositions sur l’amnistie (A., t. 2, C. D., p. 178 ; J. O., p. 1310).

- Développe :

- sa demande d’interpellations à M. le Ministre de l’intérieur au sujet de la préfecture de police (p. 285 ; J. O., p. 1594).

- Est entendu :

- dans la discussion de ces interpellations (A., t. 3, C. D., p. 3 ; J. O., p. 1644).

- Demande, en son nom et au nom d’un très grand nombre de ses collègues,

- l’ordre du jour pur et simple, à la suite de la discussion du projet de Résolution présenté par la Commission d’enquête électorale, tendant à mettre en accusation les Ministres du 17 mai et du 23 novembre 1877 (A., t. 3, C. D., p. 210 ; J. O., p. 2040).

- Son rapport :

- sur la proposition de M. Jules Ferry, ayant pour objet la suppression des sous-préfectures de Sceaux et de Saint-Denis et la réunion des deux arrondissements en un seul (I., n° 1292 ; A., t. 4, an., p. 83 ; J. O., p. 3107).

- Est entendu, comme Rapporteur,

- dans la discussion de ce projet de loi (A., t. 9, C. D., p. 168 à 171 ; J. O., p. 7450 à 7452).

- Donne lecture :

- de son projet de résolution, présenté de concert avec d’autres députés, tendant à faire suspendre la détention de M. A. Blanqui, proclamé député de la 1ère circonscription de Bordeaux (I., n° 1438 ; A., t. 5, C. D., p. 212 ; an., p. 326 ; J. O., p. 4554).

- Est entendu :

- sur l’urgence de ce projet de résolution (A., t. 5, C. D., p. 214, 216 ; J. O., p. 4381, 4382, 4383).

- Prend part :

- à la discussion des pouvoirs du même député (A., t. 6, C. D., p. 62 à 71, 87 ; J. O., p. 4617 à 4623, 4631).

- Est entendu :

- dans la discussion de la proposition de MM. Antonin Proust et autres, tendant à la démolition des ruines du Château des Tuileries et à la plantation de la cour du Carrousel en jardin français (A., t. 10, C. D., p. 18 ; J. O., p. 7749).

Session extraordinaire de 1879 :

- Prend part :

- à la discussion de l’interpellation de M. Edouard Lockroy sur l’application de la loi d’amnistie (A., S. E., t. 2, C. D., p. 138 à 146, 147 ; J. O., p. 11217 à 11222.)

1880 :

- Dépose, de concert avec plusieurs de ses collègues :

- une demande d’interpellation sur la part de responsabilité incombant au service du contrôle de l’Etat, dans l’accident arrivé à Clichy-Levallois, sur le chemin de fer de l’Ouest (A., t. 2, C. D., p. 128 ; J. O., p. 1436).

- Développe :

- son interpellation adressée au Ministre de l’intérieur sur les mesures prises pour empêcher une manifestation qui devait avoir lieu le 23 mai 1880 à Paris (A., t. 6, C. D., p. 473, 479 ; J. O., p. 5807 et 5811).

Session extraordinaire de 1880 :

- Parle :

- dans la discussion de l’interpellation relative à la Déclaration ministérielle du 9 novembre (A., S. E., t. 1, C. D., p. 28, 45 ; J. O., p. 10976, 10986).

1881 :

- Est entendu :

- dans la discussion des propositions relatives à la liberté de la presse

(Première délibération : Déclaration préalable à la publication de tout journal, A., t. 1, p. 43 ; disposition additionnelle de M. Marcou, relative aux outrages envers la République, p. 121. - Deuxième délibération : amendement de MM. Marcou, Roudier et Fourot, relatif à l’outrage à la République, au Président de la République, au Sénat et à la Chambre des députés, p. 252, 256 ; diffamation, p. 268 ; interdiction des souscriptions ayant pour but d’indemniser des amendes, etc., p. 270).

- Parle :

- sur le même projet de loi modifié par le Sénat (A., t. 2, p. 995, 996).

- Demande :

- à interpeller le Gouvernement sur les envois de poudre de guerre faits par lui à l’étranger, à destination de la Grèce (A., t. 1, p. 390) ; développe cette interpellation (p. 410, 413, 417).

- Est entendu dans la discussion :

- du projet de loi adopté par la Chambre des députés et avec modifications par le Sénat, sur la liberté de réunion (p. 717, 719, 720) ;

- du projet de loi portant approbation du traité conclu avec le bey de Tunis (A., t. 2, p. 120).

- Parle dans la discussion :

- de la proposition de M. Barodet, relative à la révision de la Constitution (p. 230) ;

- du Budget de l’Exercice 1882

(Beaux-Arts : amendement de M. Morel, relatif aux restaurations à faire aux remparts du Mont-Saint-Michel, p. 650) ; - Sa question au Président du Conseil, sur la date des élections générale (p. 1071).

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TROISIÈME RÉPUBLIQUE

CHAMBRE DES DÉPUTÉS
3e Législature

TABLE ANALYTIQUE
des DOCUMENTS et DÉBATS parlementaires
rédigées aux Archives de la Chambre des Députés
TABLE NOMINATIVE

15 octobre 1881 – 14 octobre 1885

CLEMENCEAU (M. Georges, Eugène, Benjamin),

Député de la 2e circonscription du 18e arrondissement de Paris (Union républicaine).

Elu par la 1ère et la 2e circonscriptions du 18e arrondissement de Paris, et par l’arrondissement d’Arles (Bouches-du-Rhône).

Son élection est validée :

- pour la 1ère circonscription de Paris (A., S. E. de 1881, t. 3, p. 67) ;

- pour la 2e circonscription du même arrondissement (p. 80).

- pour l’arrondissement d’Arles [Bouches-du-Rhône] (p. 232).

- Déclare opter pour la 2e circonscription du 18e arrondissement de Paris (p. 272).

= Son rapport :

- au nom du 4e Bureau, sur l’élection de M. René Brice, par l’arrondissement de Redon [Ille-et-Vilaine] (p. 65).

= Membre :

- de diverses Commissions (F., n°s 35, 80, 110, 416, 417 ; J. O. de 1882, p. 228, 2668, 3737 ; J. O. de 1884, p. 5548, 5566) ;

- de la Commission chargée de l’examen du projet de résolution présentée par M. Gambetta, Président du Conseil, tendant à la révision partielle des Lois constitutionnelles (F., n° 37 ; J. O. de 1882, p. 335) ;

- de la Commission chargée de l’examen du projet de résolution présenté par M. Jules Ferry, Président du Conseil, tendant à la révision partielle des Lois constitutionnelles (F., n° 371 ; J. O. de 1884, p. 2827) ;

- de la Commission du Budget pour l’Exercice 1883 (F., n° 65 ; J. O., p. 1633) ;

- de la Commission d’enquête sur la situation des ouvriers de l’industrie et de l’agriculture en France (F., n° 329 ; J. O. de 1884, p. 701).

= Son rapport, au nom de cette dernière Commission [Sous-Commission de l’industrie. - Grève d’Anzin] (I., n° 2695 (2e annexe) ; an., S. O. de 1885, t. 2, p. 883).

INTERVENTIONS

- Est entendu :

- dans la discussion des interpellations de M. Amagat, de M. Naquet et de M. le comte de Roys, sur les affaires de Tunisie (A., S. E. de 1881, t. 3, p. 149, 176) ;

- sur l’urgence de la proposition de résolution de M. Barodet, relative à la révision de la Constitution (p. 216, 217) ;

- sur la fixation du jour de la discussion de ce projet de résolution (A., S. O. de 1882, t. 1, p. 41) ;

- à l’occasion de la lecture du procès-verbal, dans un incident relatif à la rectification du vote émis par la Chambre qui a repoussé la demande d’enquête sur l’élection de M. le baron de Soubeyran, et prononcé l’admission de ce député (A., S. E. de 1881, t. 3, p. 244) ;

- dans la discussion de l’interpellation de MM. Lanessan et autres députés, sur les grèves du Gard (A., S. O. de 1882, t. 1, p. 324) ;

- dans la discussion de l’interpellation de M. Sadi Carnot, issue de l’incident soulevé à l’occasion de la demande de M. Mir, de fixation du jour de la nomination de la Commission d’examen de la proposition de MM. Belle et Guyot, sur le régime des boissons (t. 2, p. 236 ; 238).

- Prend part à la discussion :

- de l’interpellation de M. Delafosse, relative à la politique du Gouvernement en Egypte (A., S. O. de 1882, t. 2, p. 338) ;

- sur la prise en considération de la proposition de M. Delattre relative à l’Eglise du Sacré-Cœur de Montmartre (p. 701) ;

- des propositions de M. Alfred Girard et de M. Corentin-Guyho, sur la suspension transitoire de l’inamovibilité de la magistrature (p. 743) ;

- du projet de loi relatif à l’enseignement secondaire libre (Deuxième délibération, p. 874) ;

- des projets de lois de crédits relatifs aux événements d’Egypte (1er projet, p. 976, 980 ; 2e projet, p. 1184, 1190) ;

- du projet et des propositions de lois relatifs aux victimes du coup d’Etat du 2 décembre 1851 (p. 997) ;

- de l’interpellation de M. Sadi Carnot, sur la situation ministérielle (p. 1005).

- Est entendu :

- dans la discussion du Budget de l’Exercice 1883

(Contributions directes et taxes y assimilées : Sa déclaration sur l’ensemble du projet de loi, au sujet de la formation du nouveau ministère, A., S. O. de 1882, t. 2, p. 1226 ;

Cultes : Incident soulevé par la demande de scrutin, sur l’ensemble de l’amendement de M. Jules Roche au chapitre 3, relatif aux cardinaux, archevêques et évêques, A., S. E. de 1882, t. 3, p. 41 ; Incident relatif à une allocation de 50 000 francs faite à l’Archevêque d’Alger, sur le chapitre 7, pour frais de tournées en Tunisie, p. 79, 81, 83, 84 ; Son amendement portant réduction de 50 000 francs sur ce chapitre, p. 87 ; retrait, p. 89 ;

Instruction publique : Inspecteurs primaires, p. 371).

- Prend part à la discussion :

- de l’interpellation de M. Jules Roche, relative à une allocation de 50 000 francs accordée le 25 juillet 1882, à l’Archevêque d’Alger (p. 110) ;

- du projet de loi portant augmentation des fonds de subvention et d’avance mis à la disposition de la Caisse des lycées, collèges et écoles primaires (p. 671, 710) ;

- du projet de loi et des propositions concernant la réforme de l’organisation judicaire (A., S. O. de 1883, t. 1, p. 117, 129, 173 ; t. 2, p. 548, 551) ;

- sur le même projet, modifié par le Sénat (t. 2, p. 1576, 1578, 1579).

- Parle :

- sur la prise en considération des propositions de résolution de M. Andrieux et de M. Barodet, relatives à la révision de la Constitution (A., S. O. de 1883, t. 1, p. 565).

- Est entendu dans la discussion :

- de l’interpellation de M. Ernest Lefèvre, sur les mesures que compte prendre le Gouvernement pour assurer la liberté politique et religieuse des travailleurs, dans les entreprises concédées par l’Etat, et notamment dans les mines (p. 748, 750) ;

- des propositions et du projet de loi concernant les récidivistes (Première délibération, (A., S. O. de 1883, t. 2, p. 144, 186, 190) ;

- de l’interpellation de M. le marquis de Roys, sur les conditions dans lesquelles seront renouvelés les marchés du service de l’habillement de l’armée (p. 213) ;

- du projet de loi relatif aux syndicats professionnels (p. 784) ;

- du projet de loi relatif à la continuation des travaux du chemin de fer et des forts du Sénégal (p. 1021, 1022, 1024) ;

- du projet de loi portant approbation des conventions passées entre l’Etat et les grandes compagnies de chemins de fer (Paris-Lyon-Méditerranée :

Ses observations touchant les conséquences de l’adoption des conventions au point de vue de la défense nationale, p. 1371, 1373, 1375).

- Est entendu dans la discussion :

- de l’interpellation de M. Granet sur les affaires du Tonkin (A., S. E. de 1883, t. 3, p. 102, 114, 121) ;

- des propositions de loi sur l’organisation municipale (Deuxième délibération, p. 183) ;

- du Budget des Cultes pour l’Exercice 1884

(Discussion générale, p. 385, 386 ; sur l’ordre du jour, p. 412) ;

- des propositions et du projet de loi relatifs au cumul et aux incompatibilités parlementaires (p. 439).

- Demande :

- à interpeller le Gouvernement sur les évènements du Tonkin (p. 519).

- Est entendu :

- sur la fixation de cette interpellation (p. 519, 522) ;

- dans la discussion connexe de son interpellation et du projet de loi portant ouverture, au Ministre de la marine et des colonies, d’un crédit supplémentaire pour le service du Tonkin (p. 743).

- Parle :

- dans la discussion de l’interpellation de M. Langlois, sur le programme économique du Gouvernement (A., S. O. de 1884, t. 1, p. 278).

- Son projet de résolution :

- tendant à nommer une Commission d’enquête de quarante-quatre membres, chargée de faire un rapport sur la situation des ouvriers de l’industrie et de l’agriculture en France (p. 321) ;

- en demande l’urgence (p. 323) ;

- parle sur la demande de mise à l’ordre du jour des Bureaux, de la nomination de cette Commission (p. 353).

- Prend part à la discussion :

- de l’interpellation de M. Georges Perin, sur la répartition des ateliers de fournitures militaires (p. 640) ;

- du projet de loi amendé par le Sénat, relatif à la création des syndicats professionnels (p. 823) ;

- des propositions de loi relatives à l’organisation municipale de la Ville de Paris

(Son amendement relatif au nombre de conseillers, proportionnel au chiffre des électeurs inscrits par arrondissement, p. 1088, 1090) ;

- de l’interpellation de MM. Clovis Hugues et Giard, sur l’intervention de la force armée dans la grève d’Anzin (p. 1202) ;

- du projet de résolution présenté par M. Jules Ferry, Président du Conseil, tendant à la révision partielle des Lois constitutionnelles

(Ses explications touchant son vote sur l’ensemble de ce projet, A., S. O. de 1884, t. 2, p. 541).

- Est entendu :

- dans la discussion de l’interpellation de M. Paul Bert, sur l’application de la loi de 1822, relative aux maladies épidémiques (p. 834, 838) ;

- Dépose, au cours de cette discussion :

- une proposition de résolution tendant à la nomination d’une Commission chargée de se rendre dans les foyers épidémiques (p. 839).

- Sa demande d’interpellation :

- sur les moyens employés pour empêcher la propagation de l’épidémie cholérique qui sévit dans les départements du Var et des Bouches-du-Rhône (p. 956) ; développe cette interpellation (p. 967, 983 ;

son ordre du jour motivé, p. 987).

- Parle :

- sur la fixation de la discussion du projet de loi relatif à des crédits pour l’expédition du Tonkin (A., S. E. de 1884, t. 3, p. 372).

- Dépose :

- un projet de résolution tendant à faire ordonner par la Chambre la publication d’une partie du procès-verbal de la Commission des crédits du Tonkin, du 6 novembre 1884 ; en demande l’urgence et la discussion immédiate (p. 414)

- Est entendu :

- dans la discussion de ce projet de résolution (p. 414, 416, 417, 418).

- Parle

- dans la discussion connexe des projets de lois portant ouverture sur les Exercices 1884 et 1885, de crédits supplémentaires pour le service du Tonkin, et des interpellations de MM. Delafosse et Raoul Duval, de M. Cuneo d’Ornano et de M. Edouard Lockroy, sur les affaires de Chine et du Tonkin (A., S. E. de 1884, t. 3, p. 522 à 531).

- Est entendu dans la discussion :

- du projet de loi portant ouverture de crédits provisoires applicables au premier trimestre de l’Exercice 1885, et montant à la somme de 1 032 916 767 francs (p. 1161, 1163, 1165) ;

- de la proposition de M. Constans, ayant pour objet de modifier la loi électorale par le rétablissement du scrutin de liste

(Amendement de M. le marquis de Roys, tendant à prendre le nombre des électeurs comme base de la répartition du nombre des députés, entre les départements, A., S. O. de 1885, t. 1, p. 723) ;

- de la même proposition modifiée par le Sénat

(Demande de discussion immédiate, A., S. O. de 1885, t. 2, p. 318 ;

Etrangers, p. 338, 340, 341).

- Prend part :

- à la discussion de l’interpellation de M. Granet, sur les affaires du Tonkin (A., S. O. de 1885, t. 1, p. 792, 797).

- Sa demande d’interpellation :

- adressée au Cabinet présidé par M. Jules Ferry, à la suite de la présentation du projet de crédit de 200 millions de francs pour le service du Tonkin, et son ordre du jour motivé, déposés simultanément (p. 804) ;

- en demande la discussion immédiate (ibid.) ; retire cette interpellation (p. 806).

- Parle dans la discussion :

- du projet de loi ayant pour objet d’autoriser le Président de la République à ratifier le traité de paix, d’amitié et de commerce conclu entre la France et la Chine, à Tien-Tsin, le 9 juin 1885 (A., S. O. de 1885, t. 2, p. 685, 694) ;

- du projet de loi tendant à autoriser la ville de Lille (Nord), à emprunter 5 millions de francs et à s’imposer extraordinairement (p. 728).

- Prend part à la discussion :

- du Budget de l’Exercice 1886

(Contributions directes et taxes y assimilées : Discussion générale ;

Ses explications sur un fait personnel, p. 831) ;

- du projet de loi portant ouverture au Ministre de la marine et des colonies, au titre de l’Exercice 1885, d’un crédit extraordinaire de 12 190 000 francs pour les dépenses occasionnées par les évènements de Madagascar (p. 1076).


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TROISIÈME RÉPUBLIQUE

CHAMBRE DES DÉPUTÉS
4e Législature

TABLE ANALYTIQUE
des DOCUMENTS et DÉBATS parlementaires
rédigées aux Archives de la Chambre des Députés
TABLE NOMINATIVE
15 octobre 1885 – 14 octobre 1889

CLEMENCEAU (M. Georges, Eugène, Benjamin),

Député du Var et de la Seine (Union républicaine).

Son élection est validée :

- pour la Seine (A., S. E. de 1885, t. unique, p. 18) ;

- pour le Var (p. 20).

- Déclare opter pour le département du Var (p. 22).

= Membre de la Commission du Budget pour l’Exercice 1887 (1886 : F., n° 63 ; J. O., p. 1417).

INTERVENTIONS

- Prend part :

- à la discussion du projet de loi portant annulation et ouverture aux Ministres de la guerre et de la marine, sur les Exercices 1885 et 1886, de crédits extraordinaires montant à 79 036 488 francs pour le service du Tonkin et de Madagascar (A., S. E. de 1885, t. unique, p. 418).

- Prend part :

- à la discussion de la proposition de loi de M. Duché (Loire), tendant à abroger les lois de 1848 et de 1871, relatives aux membres des familles ayant régné en France (A., S. O. de 1886, t. 1, p. 460, 462).

- Est entendu :

- sur l’urgence du projet de loi relatif à l’affichage et à l’exposition publique des écrits séditieux (t. 2, p. 352).

- Prend part à la discussion :

- du projet de loi portant ouverture de douzièmes provisoires applicables aux deux premiers mois de l’Exercice 1887 ; (A., S. E. de 1886, t. unique, p. 743).

- du projet de loi portant ouverture, au Ministre des finances, sur l’Exercice 1887, d’un crédit supplémentaire destiné au personnel du Ministère (A., S. O. de 1887, t. 2, p. 387).

- Est entendu :

- sur l’urgence du projet de loi relatif au recrutement de l’armée (A., S. O. de 1887, t. 3, p. 279).

- Prend part :

- à la discussion de l’interpellation de MM. Tony Révillon, Pelletan et Laguerre, sur les menées monarchistes et cléricales (p. 843, 854).

- Demande :

- à interpeller immédiatement le Gouvernement sur la situation politique (A., S. E. de 1887, t. unique, p. 260).

- Retire cette interpellation (p. 263).

- Prend part :

- à la discussion de l’interpellation de M. Paul Granier de Cassagnac, concernant la mise en non-activité de M. le général Boulanger (A., S. O. de 1888, t. 2, p. 761) ;

Son ordre du jour motivé, p. 762, 763).

- Est entendu :

- sur la demande de déclaration de l’urgence des propositions tendant à la révision des Lois constitutionnelles (p. 923) ;

- sur l’urgence de la proposition de M. le général Boulanger, tendant à la révision des Lois constitutionnelles (A., S. O. de 1888, t. 3, p. 455).

- Prend part à la discussion :

- de l’interpellation de M. Paul de Jouvencel, au sujet des mesures à prendre afin de faire respecter les pouvoirs publics (A., S. O. de 1889, t. 1, p. 328) ;

- du Budget de l’Exercice 1890

(Cultes : Observations de M. Freppel sur l’état des travaux de la Commission chargée de l’examen des propositions relatives au Concordat, t. 2, p. 454 ;

Instruction publique : Discussion générale, p. 682).

- Prend part à la discussion :

- 1° du projet de loi ayant pour objet la déclaration d’utilité publique et la concession définitive de divers chemins de fer à la Compagnie des chemins de fer du Sud de la France (Grasse à Nice et Nice à Puget-Théniers) ;

- 2° de la proposition de loi de M. Eugène Delattre, tendant à la création d’un chemin de fer à voie normale de Dijon à Nice par Saint-André et Puget-Théniers (p. 1338).

- Est entendu dans la discussion des propositions de loi d’amnistie :

- 1° de MM. Camélinat, Basly et plusieurs de leurs collègues ;

- 2° de M. Millerand et plusieurs de ses collègues (p. 1445).


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TROISIÈME RÉPUBLIQUE

CHAMBRE DES DÉPUTÉS
5e Législature

TABLE ANALYTIQUE
des DOCUMENTS et DÉBATS parlementaires
rédigées aux Archives de la Chambre des Députés
TABLE NOMINATIVE
15 octobre 1889 – 14 octobre 1893

CLEMENCEAU (M. Georges, Eugène, Benjamin),

Député de l’arrondissement de Draguignan [Var] (Union républicaine).

Son élection est validée (A., S. E. de 1889, t. unique, p. 62).

= Membre : de la Commission du Budget pour l’Exercice 1891 (1890 : F., n° 58 ; J. O., p. 1282) ; de diverses Commissions (1891 : F., n° 236 ; J. O., p. 3134. - 1892 : F., n° 325 ; J. O., p. 938).

INTERVENTIONS

- Sa proposition de résolution, présentée de concert avec plusieurs de ses collègues :

- tendant à la nomination d’une Commission chargée du dépouillement des documents parlementaires de la 4e Législature (I., n° 71 ; an., S. E. de 1889, t. unique, p. 200).

- Sa proposition de loi, présentée de concert avec MM. Raspail et Rousse ayant pour objet :

- de réprimer les fraudes commises dans la vente des huiles alimentaires (I., n° 1451 ; an., S. O. de 1891, t. 2, p. 467).

- Sa proposition de loi :

- tendant à ouvrir, au Ministre de l’intérieur, un crédit de 300 000 francs à répartir entre les victimes des orages dans l’arrondissement de Draguignan [Var] (I., n° 2763 ; an., S. O. de 1893, t. 1, p. 688).

- Est entendu :

- sur la motion de M. Mézières tendant à nommer dans les Bureaux une Commission de trente-trois membres chargée d’examiner les différents projets de loi relatifs à l’armée (A., S. E. de 1889, t. unique, p. 444) ;

- dans la discussion de la motion de M. Méline, tendant à la nomination d’une Commission générale des Douanes composée de cinquante-cinq membres (A., S. O. de 1890, t. 1, p. 32) ;

- dans la discussion de l’interpellation de M. Camille Dreyfus sur la politique générale du Gouvernement et sur les causes qui ont amené la retraite de M. Constans, Ministre de l’intérieur (p. 538).

- Prend part à la discussion :

- du projet de loi portant ouverture, au Ministre du Commerce, d’un crédit extraordinaire de 100 000 francs pour les dépenses du Congrès télégraphique international (p. 779) ;

- des propositions de loi relatives :

- 1° à la répression des atteintes portées à la loi du 21 mars 1884 sur les syndicats de patrons et d’ouvriers ;

- 2°aux syndicats ouvriers (A., S. O. de 1890, t. 2, p. 73) ;

- du Budget de l’Exercice 1891

(Colonies : Discussion générale, A., S. E. de 1890, t. unique, p. 719, 724 ; Son amendement, transformé en ordre du jour, tendant à inviter le Gouvernement à mettre en recouvrement le montant des droits de douane dont il a été fait remise à certains industriels par le Gouverneur général de l’IndoChine, p. 756, 758).

- Prend part à la discussion :

- de l’interpellation de MM. Reinach, Fouquier et Francis Charmes relative aux mesures que le Gouvernement compte prendre pour assurer à la fois l’ordre public et la liberté de l’art dramatique (A., S. O. de 1891, t. 1, p. 193) ;

- des propositions de loi portant amnistie pour les délits commis le 1er mai 1891 (A., S. O. de 1891, t. 2, p. 135) ;

- du projet de loi relatif aux encouragements spéciaux à donner à la sériciculture (p. 646) ;

- de l’interpellation de M. Ernest Roche sur le maintien en prison de M. Lafargue (A., S. E. de 1891, t. unique, p. 175) ;

- de l’interpellation de MM. Basly et Haynaut relative aux causes de la grève des ouvriers mineurs du Pas-de-Calais et du Nord et aux mesures que le Ministre des travaux publics se propose de prendre pour y mettre fin (p. 428 ;

Son ordre du jour motivé, présenté de concert avec M. Millerand, p. 432).

- Prend part :

- à la discussion du Budget de l’Exercice 1892

(Marine : Observations de M. le marquis de La Ferronnays sur la situation actuelle de l’artillerie à tir rapide, (A., S. E. de 1891, t. unique, p. 817, 822).

- Est entendu :

- dans la discussion sur l’urgence du projet de loi relatif à la liberté d’association (A., S. O. de 1892, t. 1, p. 166).

- Prend part à la discussion :

- du projet de loi concernant :

1° l’ouverture et l’annulation de crédits sur l’Exercice 1891 ;

2° l’ouverture et l’annulation de crédit sur l’Exercice 1892 [Ministère de la Marine] (A., S. O. de 1892, t. 2, p. 578, 579, 581, 583) ;

- du projet de loi tendant à proroger, pendant un délai de six mois, la loi du 6 juillet 1870 relative aux mesures à prendre contre les incendies dans la région boisée des Maures et de l’Estérel, loi dont les dispositions cesseront d’être en vigueur à partir du 9 août 1892 (p. 599).

- Est entendu :

- sur la mise à l’ordre du jour du projet de loi portant fixation du Budget de l’Exercice 1893 [Contributions directes et taxes y assimilées] (p. 643).

- Prend part :

- à la discussion de l’interpellation de M. Pourquery de Boisserin sur les mesures adoptées au Dahomey en ce qui concerne le commandement des opérations militaires (p. 765, 767).

- Est entendu pour un fait personnel (A., S. E. de 1892, t. unique, p. 296).

- Parle :

- dans la discussion de l’interpellation de M. Déroulède sur les mesures à prendre par le Grand Chancelier de la Légion d’honneur au sujet de Cornelius Herz (p. 781).

- Prend part :

- à la discussion du Budget de l’Exercice 1893

(Marine : Ses observations concernant l’artillerie de marine à tir rapide, A., S. O. de 1893, t. 1, p. 364, 371).

- Parle sur un fait personnel (p. 523).

- Prend part à la discussion :

- des propositions de loi :

1° de M. Gustave Rivet ;

2° de M. Emmanuel Arène, relatives au renouvellement partiel de la Chambre des députés (Première délibération, (A., S. O. de 1893, t. 2, p. 694) ;

- de l’interpellation de M. Pourquery de Boisserin sur la demande d’extradition de Cornelius Herz, la situation d’Arton et une prétendue soustraction de pièces à l’ambassade d’Angleterre [Affaire Norton et Ducret] (p. 727).

= S’excuse de son absence (A., S. O. de 1890, t. 1, p. 303).


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TROISIÈME RÉPUBLIQUE

CHAMBRE DES DÉPUTÉS
8e Législature

TABLE ANALYTIQUE
des DOCUMENTS et DÉBATS parlementaires
rédigées aux Archives de la Chambre des Députés
TABLE NOMINATIVE
1er juin 1902 – 31 mai 1906

CLEMENCEAU (M. Georges, Eugène, Benjamin.),

Sénateur, Ministre de l'Intérieur.

INTERVENTIONS

Prend part à :

- la discussion du Budget de l’exercice 1906, modifié par le Sénat (intérieur : Sous-Préfets, A., S. O. de 1906, t. 1, p. 2252).

— Répond à une question :

- de M. Marcel Sembat touchant la saisie du journal la Voix du Peuple (p. 2297).


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TROISIÈME RÉPUBLIQUE

CHAMBRE DES DÉPUTÉS
9e Législature

TABLE ANALYTIQUE
des DOCUMENTS et DÉBATS parlementaires
rédigées aux Archives de la Chambre des Députés
TABLE NOMINATIVE
1er juin 1906 – 31 mai 1910

CLEMENCEAU (M. Georges, Eugène, Benjamin.),

Sénateur, Président du Conseil, Ministre de l'Intérieur.

INTERVENTIONS

— Répond :

- aux interpellations sur la politique générale du Cabinet et l'action exercée contre la classe ouvrière (A., S. O. de 1906, t. 2, p. 189, 204).

— Parle dans la discussion :

- du projet de loi et de la proposition de M. Constans concernant l'amnistie (p. 494).

— Fait à la Chambre :

- une déclaration au nom du Cabinet formé le 25 octobre 1906 (A., S. E. de 1906, t. unique, p. 5).

— Répond à une question :

- de M. Groussau sur les perquisitions opérées à l'hôtel de l'ancienne nonciature (p. 965).

— Parle :

- sur la fixation de la discussion du projet de loi relatif à l'exercice public des cultes (p. 1256).

— Répond :

- à l'interpellation de MM. Vaillant et Allemane sur la fermeture de la Bourse du travail (A., S. O. de 1907, t. 1, p. 140 et suiv.).

— Prend part à la discussion :

- du projet et de la proposition de loi de M. Etienne Flandin sur le droit de réunion (p. 309, 344, 345, 355).

— Répond à une question :

- de M. Henry Cochin sur l'insécurité dans l'arrondissement de Dunkerque et à l'interpellation de M. Steeg sur l'insécurité dans les villes et les campagnes (p. 630, 635 et suiv.) ;

- de M. Beauregard touchant l'attentat commis sur la personne de M. Leroy-Beaulieu (p. 612) ;

- de M. Georges Berry sur les dangers de l'épidémie actuelle de variole noire (p. 746) ;

— Répond à l'interpellation de M. Jaurès sur l'intervention du Gouvernement dans la grève des électriciens (p. 776 et suiv.).

— Parle dans la discussion :

- d'un projet de résolution de M. Jaurès tendant à la nomination d'une Commission chargée d'examiner les papiers saisis à l'ancienne nonciature (p. 883, 888) ;

- d'un projet de résolution de M. Allemane relatif à la grève des ouvriers du port de Nantes (p. 903, 904).

— Est entendu dans la discussion :

- de la proposition de loi de M. Marcel Régnier sur la réglementation des jeux (p. 925).

— Parle :

- sur le règlement de l'ordre du jour (p. 972) ;

- sur les ordres du jour motivés à la suite de l'interpellation de M. Colliard sur le renvoi de la classe de 1903 (p. 1041, 1042, 1043).

— Parle dans la discussion :

- du projet de loi, adopté avec modifications par le Sénat, sur les réunions publiques (p. 1061) ;

- des interpellations de M. Paul Constans et de M. Maurice Barrès sur les paroles prononcées par le général Bailloud, commandant le 20e corps d'armée (p. 1069) ;

- des interpellations sur la catastrophe de l'Iéna (p. 1096).

— Répond :

- aux interpellations sur la politique générale du Gouvernement et l'exercice du droit syndical (A., S. O. de 1907, t. 2, p. 111, 121 et suiv.) ;

- à une interpellation de M. Carnaud (p. 202).

— Prend part à la discussion :

- du projet de loi sur le renvoi de la classe de 1903 (p. 231) ;

- du même projet, modifié par le Sénat (p. 1067, 1084, 1085).

— Est entendu :

- sur la fixation de l'interpellation de M. Aldy concernant les mesures répressives décidées contre les viticulteurs du Midi (p. 628).

— Parle :

- sur la fixation de l'interpellation de M. Pierre Leroy-Beaulieu concernant les événements du Midi (p. 685).

— Prend part à la discussion des diverses interpellations relatives à ces événements (p. 686 et suiv., 704 et suiv., 720, 722 et suiv.).

— Demande :

- l'ajournement de la discussion du projet de loi relatif à la suppression des conseils de guerre (p. 765 et suiv.).

— Répond :

- aux interpellations de M. Bedouce, de M. Aldy et d'autres Députés sur la politique du Gouvernement dans les événements du Midi (p. 823 et suiv.).

— Donne lecture :

- du décret de clôture de la Session ordinaire de 1907 (p. 1226).

— Parle :

- sur le règlement de l'ordre du jour (A., S. E. de 1907, t. unique, p. 2).

— Prend part à la discussion :

- du Budget de l'Exercice 1908 (Service pénitentiaire : Main-d'œuvre pénale, p. 281 et suiv.) ;

- du même Budget, modifié par le Sénat pour la seconde fois (Guerre : Périodes d'instruction des réservistes et des territoriaux, p. 1568).

— Parle sur :

- l'urgence d'une proposition d'amnistie, présentée par M. Emmanuel Brousse (p. 1495).

— Est entendu au sujet :

- du décès de M. Guyot-Dessaigne, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice (p. 1562).

— Donne lecture :

- du décret de clôture de la Session extraordinaire de 1907 (p. 1578).

— Parle :

- sur le règlement de l'ordre du jour (A., S. O. de 1908, t. 1, p. 7).

— Prend part à la discussion :

- de la question de M. Jaurès sur les affaires du Maroc, transformée en interpellation par M. Emile Constant (p. 514 et suiv.) ;

- du projet et des propositions de loi concernant l'impôt sur le revenu (Amendement de M. Aimond sur l'article premier, p. 557 ; Impôt sur la rente, A., S. O. de 1908, t. 2, p. 76 ; Motion tendant à prolonger la Session pour poursuivre la discussion, p. 821; Déductions pour charges de famille, A., S. O. de 1909, t. 1, p. 704).

— Ses observations concernant une prise de courant électrique par le journal le Matin dans les égouts de la ville de Paris (A., S.O. de 1908, t. 1, p. 628, 629).

— Est entendu sur la fixation :

- d'une interpellation de M. Berteaux concernant l'attitude du Gouvernement à la suite du vote récemment émis par la Chambre dans la question de la réintégration des fonctionnaires révoqués (p. 735) ; répond à celle interpellation (p. 736, 740).

— Prend part à la discussion :

- du projet de loi relatif aux crédits concernant les opérations militaires au Maroc [Exercices 1907 et 1908] (p. 955) ;

- du projet et des propositions de loi concernant l'amnistie (p. 991, 993, 1013) ;

- du projet de résolution de M. Lafferre concernant les soldats du 17e régiment de ligne envoyés en garnison à Gafsa (p. 1049 et suiv.).

— Répond :

- à l'interpellation de M. Jaurès sur la politique intérieure (p. 1094) ;

- à la question de M. Argeliès et aux interpellations de M. Dalimier et de M. Willm sur les événements de Draveil (A., S. O. de 1908, t. 2, p. 202 à 208);

- à l'interpellation de M. Anthime-Ménard sur l'exagération du nombre des loteries autorisées (p. 866 et suiv.).

— Donne lecture :

- du décret de clôture de la Session ordinaire de 1908 (p. 892).

— Parle :

- sur la fixation de diverses interpellations (A., S. E. de 1908, t. unique, p. 2).

— Est entendu :

- sur l'ordre du jour motivé de M. Delcassé à la suite de la discussion des conclusions de la Commission d'enquête sur la catastrophe de l'Iéna et des interpellations de M. Henri Michel et de M. l'amiral Bienaimé relatives à la Marine (p. 89).

— Répond :

- aux interpellations de M. l'amiral Bienaimé, de M. Dupourqué et de M. Henri Michel sur la mesure prise à l'égard du vice-amiral Germinet (p. 1374).

— Prend part à la discussion :

- du Budget de l'Exercice 1909 (Intérieur : Réforme électorale, p. 665; Fonds secrets, p. 703. Service pénitentiaire : Discussion générale, p. 725 ; Gardiens de prison, p. 726. Loi de Finances : Demandes d'autorisation d'ouverture de maisons de jeu, p. 1241 ; Loteries autorisées, p. 1281).

— Répond à :

- une question de M. Anthime-Ménard concernant les loteries (p. 1449).

— Combat :

- une demande d'amnistie faite par M. Argeliès pour les faits de la grève de Vigneux et les événements de Draveil et de Villeneuve-Saint-Georges (p. 1679).

— Donne lecture :

- du décret de clôture de la Session extraordinaire de 1908 (p. 1703).

— Parle :

- sur le règlement de l'ordre du jour (A., S. O. de 1909, t. 1, p. 7, 869).

— Répond :

- aux interpellations de M. de Ramel et de M. de Pressensé sur les mesures prises à l'égard de plusieurs officiers de la garnison de Laon, et à celle de M. Ballande sur les mesures prises à Bordeaux à l'occasion des funérailles du cardinal Lecot (p. 219) ;

- à l'interpellation de M. de Pressensé sur les procédés de discussion du Président du Conseil (p. 253).

— Prend part à la discussion :

- du projet et de la proposition de loi d'amnistie à l'occasion des événements de Draveil, Vigneux et Villeneuve-Saint-Georges (p. 427 et suiv., 456 et suiv.) ;

- de l'interpellation de M. Rouanet sur les inexactitudes contenues dans le discours de M. le Ministre des Travaux publics, des Postes et des Télégraphes, au sujet de la grève des agents des Postes (p. 979, 980) ;

- de l'interpellation du même Député sur les mesures disciplinaires décidées contre ces agents (p. 1059, 1063, 1067).

— Parle dans la discussion :

- des projets de résolution de M. Delcassé et de M. Jourde tendant à la nomination d'une Commission d'enquête sur la situation de la marine (p. 1033).

— Répond :

- aux interpellations de MM. Marcel Sembat et Willm sur la révocation d'agents des Postes (A., S. O. de 1909, t. 2, p. 36).

— Parle :

- sur le règlement de l'ordre du jour (p. 70) ;

- sur un projet de résolution de M. Pugliesi-Conti relatif à la dissolution de la Chambre (p. 85) ;

- sur un projet de résolution de M. Berteaux relatif aux employés et ouvriers des chemins de fer (p. 542).

— Répond à :

- une interpellation de MM. Allemane et Varenne sur l'arrestation de M. Marck (p. 761).

— Parle sur :

- la fixation d'une interpellation de M. Maurice Binder relative aux promenades de Paris (p. 913).

— Répond :

- aux interpellations de MM. Delahaye, Gauthier (de Clagny), Jaurès, Dejeante, Joseph Reinach, Buisson, Groussau, Carnaud, Dalimier, Georges Berry sur la politique du cabinet (p. 1228, 1229 [Indemnité parlementaire], p. 1230, 1231 et suiv.).

— Sa réponse :

- à la question écrite de M. Louis Marin sur les nominations, comme délégués cantonaux, de juges de paix dans leur propre canton (p. 1310).

— Prend part à la discussion :

- des conclusions de la Commission d'enquête sur la marine (p. 1526, 1527) (À la suite de cette discussion, le Cabinet, présidé par M. Clemenceau, a donné sa démission (20 juillet 1909).


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TROISIÈME RÉPUBLIQUE

CHAMBRE DES DÉPUTÉS
11ème Législature

TABLE ANALYTIQUE
des DOCUMENTS et DÉBATS parlementaires
rédigées aux Archives de la Chambre des Députés
TABLE NOMINATIVE

1er juin 1914 – 7 décembre 1919

CLEMENCEAU (M. Georges, Eugène, Benjamin.),

Sénateur, Président du Conseil, Ministre de la Guerre.

= Est nommé Ministre de la Guerre, Président du Conseil [Décrets du 16 novembre 1917) (J. O., p. 9178).

— Sa déclaration lue au nom du Gouvernement (I, n° 3947 ; an., S. de 1917, p. 1660).

— Sa déclaration au nom du Gouvernement (A., S. de 1917, t. unique, p. 3053).

— Est entendu :

- dans la discussion d'interpellations sur la politique générale du Gouvernement (p. 3065).

— Prend part à la discussion :

- d'une proposition de résolution concernant la mise en accusation d'un ancien Ministre de l'Intérieur (p. 3171, 3176) ;

- de demandes en autorisation de poursuites contre deux Députés [MM. Caillaux et Loustalot] (p. 3621) ;

- du projet de loi relatif au recensement, à la révision et à l'appel de la classe 1919 (p. 3824, 3826).

— Est entendu dans la discussion :

- d'une interpellation sur le régime de censure politique appliqué aux journaux républicains de province (A., S. de 1918, t. unique, p. 10) ;

- d'une interpellation sur les mesures que le Gouvernement compte prendre pour faire assurer par la justice militaire le respect des règles du droit au bénéfice de tous les inculpés (p. 55, 60);

- d'une interpellation relative à l'œuvre de guerre, intitulée: « La part du combattant » (p. 111 et suiv.) ;

- d'interpellations sur le fonctionnement de la justice militaire (p. 339 ; Demande l'ordre du jour pur et simple, 344).

— Parle sur :

- la fixation de la date de la discussion d'une interpellation sur les responsabilités gouvernementales et les compromissions révélées par les débats du procès Bolo (A., S. de 1918, t. unique, p. 509) ; au cours de la discussion de celle interpellation (p. 782, 787).

— Est entendu :

- sur la fixation de la date de la discussion d'une interpellation relative à ses déclarations à une délégation du groupe des Députés de la Seine (p. 884) ;

- dans la discussion d'interpellations sur la catastrophe de la Courneuve (p. 889).

— Sa communication, au nom du Gouvernement, concernant les demandes d'interpellations sur la situation militaire (p. 1460).

— Est entendu :

- sur la fixation de la date de la discussion de diverses interpellations sur la situation politique générale et militaire (p. 1461).

— Prend part à la discussion :

- du projet de loi relatif au recensement, à la révision et à l'appel de la classe 1920 (p. 2019, 2028).

— Son allocution concernant les armées françaises et les assemblées parlementaires (p. 2070).

— Son allocution relative à la délivrance des villes de Lille, Douai, Ostende, Bruges, Tourcoing et Roubaix (p. 2424).

— Son allocution relative à l'armistice accordée à l'Autriche (p. 2555).

— Intervient dans le débat :

- sur la fixation de la date de la discussion d'une interpellation sur le sens précis et concret que le Gouvernement donne à la réponse du Président Wilson, du 23 octobre, au secrétaire d'État allemand Solf (p. 2559).

— Donne lecture :

- du texte officiel de l'armistice signé par le maréchal Foch, l'amiral Wemyss et les plénipotentiaires de l'Allemagne (p. 2658).

— Son allocution à ce sujet (p. 2601).

— Son allocution concernant le voyage des parlementaires en Alsace-Lorraine (p. 2932).

— Prend part :

- à la discussion des crédits provisoires applicable au premier trimestre de 1919 [Dépenses militaires et dépenses exceptionnelles des services civils] (Discussion générale, p. 3340 ; Amendement de M. Renaudel concernant la démobilisation, p. 3350).

— Est entendu :

- sur la fixation de la date de la discussion d'interpellations concernant la Conférence de la paix (A., S. O. de 1919, t. unique, p. 8).

— Intervient dans la discussion d'une interpellation :

- sur les perquisitions opérées chez M. Schoeller, Secrétaire général de l'Office national de la Presse (p. 2284).

— Son allocution en déposant sur le bureau de la Chambre le projet de loi portant approbation du Traité de paix conclu à Versailles le 28 juin 1919 ainsi que le projet de loi portant approbation des traités conclus à Versailles le 28 juin 1919 entre la France et les États-Unis d'Amérique et entre la France et la Grande-Bretagne concernant l'aide à donner à la France en cas d'agression allemande non provoquée (A., S. O. de 1919, t. unique, p. 2726) ;

— Son allocution au sujet du défilé sous l'Arc de triomphe de l'Etoile des troupes françaises et alliées (p. 3122).

— Prend part à la discussion :

- d'une interpellation sur la politique générale du Gouvernement (p. 3277 et suiv.).

— Est entendu :

- au sujet du renvoi à une prochaine séance de la suite de la discussion de la loi électorale (p. 4014).

— Est entendu dans la discussion :

- du projet de loi portant approbation du traité conclu à Versailles le 28 juin 1919 (p. 4105, 4127 et suiv.) ;

- d'une proposition de résolution tendant à l'ouverture de négociations diplomatiques en vue d'assurer le désarmement de l'Allemagne (p. 4200) ;

- du projet de loi portant fixation de la date des diverses élections (p. 4583).

— Donne lecture :

- du décret clôturant la Session ordinaire de 1919 du Sénat et de la Chambre des Députés (p. 4824).


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TROISIÈME RÉPUBLIQUE

CHAMBRE DES DÉPUTÉS
12ème Législature

TABLE ANALYTIQUE
des DOCUMENTS et DÉBATS parlementaires
rédigées aux Archives de la Chambre des Députés
TABLE NOMINATIVE

8 décembre 1919 – 31 mai 1924

CLEMENCEAU (M. Georges, Eugène, Benjamin.),

Sénateur, Président du Conseil, Ministre de la Guerre.

INTERVENTIONS

Sa réponse à :

- la déclaration apportée à la tribune par M. François, Député de la Moselle, au nom des représentants de l'Alsace et de la Lorraine (A., S. E. de 1919, t. unique, p. 3).

— Prend part à :

- la discussion d'une interpellation sur la politique générale du Gouvernement (p. 57).