La commission des affaires européennes de l’Assemblée nationale, présidée par M. Pierre Lequiller (UMP, Yvelines), ouvre à la presse ses réunions des mardi et mercredi 6 mai 2009.
Le mardi 5 mai 2009 à 17 heures 30, à l’issue des votes solennels
(Salle de la Commission, 3ème étage du 33 rue Saint-Dominique Paris 7e)
Communication de Mme Marietta Karamanli (SRC, Sarthe) sur les droits des consommateurs (E 4026)
- Communication de Mme Valérie Rosso-Debord (UMP, Meurthe-et-Moselle) sur le paquet « conciliation de la vie familiale et de la vie professionnelle » (E 4020 et E 4021)
- Communication de Mme Odile Saugues (SRC, Puy-de-Dôme) sur l’Agence européenne de sécurité aérienne (E 3900)
et le mercredi 6 mai 2009 à 10 heures
(Salle de la Commission, 3ème étage du 33 rue Saint-Dominique paris 7e)
- Rapport d’information de MM. Christophe Caresche (SRC, Paris) et Guy Geoffroy (UMP, Seine-et-Marne) sur l’égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de conviction, ou de handicap, d’âge ou d’orientation sexuelle (E 3918)
- Examen du rapport d’information de MM. André Schneide (ump ? Bas6rhin) et Philippe Tourtelier(SRC, Ille-et-Vilaine) sur la deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140)
Contact presse : Claude JOLY (téléphone : 01.40.63.64.40)
(Les documents « E » qui servent de base aux travaux de la commission sont disponibles sur le site Internet de l’Assemblée nationale et peuvent être envoyés par courrier sur demande.)