M. Bernard Accoyer, président de l’Assemblée nationale, présidera la séance du mardi 22 juin consacrée, de 17 h 45 à 19 h 30, à un débat sur le principe de précaution qui se déroulera dans la salle Lamartine. Le Gouvernement sera représenté par M. Jean-Louis Borloo et Mme Valérie Pécresse.
Ce débat a été inscrit à l’ordre du jour de la semaine de contrôle à l’initiative du Comité d’évaluation et de contrôle, présidé par le Président de l’Assemblée nationale, qui a retenu comme premier sujet de son programme de travail la question de l’évaluation de la mise en œuvre du principe de précaution inscrit à l’article 5 de la Charte de l’environnement.
La Conférence des présidents a décidé, à titre expérimental, d’organiser en salle Lamartine ce débat qui devait initialement se dérouler dans l’hémicycle afin de donner plus d’écho au travail parlementaire de contrôle, qui s’est amplifié depuis la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008, en l’adaptant aux contraintes d’une retransmission télévisée tout en conservant les caractéristiques d’une séance publique de l’Assemblée nationale.
Les journalistes pourront assister à ce débat, diffusé sur le site de l’Assemblée nationale puis sur LCP-Assemblée nationale à 18 h 30 et faisant l’objet d’un compte rendu intégral publié au Journal Officiel, dans les mêmes conditions que la séance.
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