La commission des affaires européennes, présidée par M. Pierre Lequiller (UMP, Yvelines) entendra, en présence des journalistes, les communications suivantes :
- une communication de MM. Michel Diefenbacher (UMP, Lot-et-Garonne) et Pierre Bourguignon (SRC, Seine-Maritime) sur la proposition de directive relative aux systèmes de garantie des dépôts et sur les propositions de règlements relatives, d’une part, à la vente à découvert et aux contrats d’échange sur risque de crédit, et, d’autre part, aux produits dérivés négociés de gré à gré ;
- une communication de M. Gérard Voisin (UMP, Saône-et-Loire) sur les spécifications techniques d’interopérabilité ferroviaire ;
- une communication de M. Philippe Cochet (UMP, Rhône) sur le programme-cadre Euratom de recherche 2012-2013
La commission des affaires européennes, procèdera également à l’examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
Mardi 3 mai 2011
à 17 heures
Salle de la commission des affaires européennes
(entrée des journalistes munis de leur carte de presse :
33 rue Saint-Dominique, Paris, 7e)
Retransmission en direct sur le site de l’Assemblée nationale :
http://www.assemblee-nationale.tv/
Contact presse : Claude Joly (téléphone : 01 40 63 64 40)