M. Bernard Accoyer, président de l’Assemblée nationale, présidera, le mardi 17 mai 2011 à 17 heures 30, une séance consacrée à un débat sur les autorités administratives indépendantes.
Inscrit à l’ordre du jour de la semaine de contrôle de l’Assemblée à l’initiative du Comité d’évaluation et de contrôle (CEC), ce débat sera organisé sous forme de questions adressées au gouvernement, avec possibilité de répliques et contre-répliques. Le gouvernement sera représenté par M. Georges Tron, secrétaire d’État chargé de la fonction publique, et M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
La Conférence des présidents a décidé d’organiser ce débat en salle Lamartine, plutôt que dans l’hémicycle du Palais-Bourbon, tout en conservant les caractéristiques d’une séance publique de l’Assemblée nationale.
Les journalistes pourront assister à ce débat, diffusé sur le site de l’Assemblée nationale et faisant l’objet d’un compte rendu intégral publié au Journal Officiel, dans les mêmes conditions que la séance publique.
Le public sera également admis à assister aux débats dans les conditions habituelles.
Mardi 17 mai 2011 à 17 heures 30
Salle Lamartine
(entrée des journalistes munis de leur carte de presse :
101, rue de l’Université, 75007 Paris)
Retransmission en direct sur le site de l’Assemblée nationale : http://www.assemblee-nationale.tv
Contact presse : Inès Baude, 01 40 63 64 36, ibaude@assemblee-nationale.fr