La communication de MM. Didier Quentin (UMP, Charente-maritime), et Michel Delebarre (SRC, Nord), sur la filière maritime, initialement prévue, est annulée.
La commission des affaires européennes de l’Assemblée nationale, présidée par M. Pierre Lequiller (UMP, Yvelines), se réunira, mardi 21 juin à 17h00, avec l’ordre du jour suivant :
- Examen du rapport de M. Jacques Myard (UMP, Yvelines), sur la proposition de résolution européenne (n° 3435) visant au maintien par les États du taux réduit de TVA pour certaines opérations liées à la filière équine en application du principe de subsidiarité, déposée par M. Jacques Myard ;
- Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
Mardi 21 juin 2011 à 17h00
Assemblée nationale,
Entrée des journalistes munis de leur carte de presse :
3ème étage du 33, rue Saint-Dominique
75007 Paris
Retransmission en direct sur le site de l’Assemblée nationale :
http://www.assemblee-nationale.tv/direct.html
Contact presse : Inès Baude : 01 40 63 64 35, ibaude@assemblee-nationale.fr