La commission des affaires européennes se réunira les :
• Mardi 4 octobre 2011 à 16 heures 45, après le vote solennel en séance (salle de la Commission, 3e étage du 33 rue Saint-Dominique Paris 7e) :
- Examen de la proposition de résolution (n° 3534) de M. Jacques Myard (UMP, Yvelines) sur la taxe affectée au profit des sociétés de courses dans le cadre de l’ouverture à la concurrence des jeux en ligne ;
- Examen du rapport d’information de MM. Christophe Caresche(SRC, Paris), Bernard Deflesselles (UMP, Bouches-du-Rhône), Michel Herbillon (UMP, Val-de-Marne), Jérôme Lambert (SRC, Charente) et Robert Lecou (Hérault, UMP), sur l’Union européenne et le G20 ;
- Nomination de rapporteurs.
• Mercredi 5 octobre 2011 à 16 heures 15, (salle de la Commission, 3e étage du 33 rue Saint-Dominique Paris 7e):
- Audition de M. Jean Leonetti, ministre auprès du ministre d’Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes.
Ces deux réunions seront ouvertes à la presse et seront retransmises en direct sur le site Internet de l’Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.tv.
Contact presse : Inès Baude (téléphone : 01 40 63 64 35)