La commission des affaires européennes de l’Assemblée nationale, présidée par M. Pierre Lequiller (UMP, Yvelines), se réunira, mardi 18 octobre à 16h45, avec l’ordre du jour suivant :
- Examen du rapport d’information de M. Bernard Deflesselles (UMP, Bouches-du-Rhône), sur la politique spatiale européenne ;
- Communication de Mme Anne Grommerch (UMP, Moselle), et M. Régis Juanico (SRC, Loire), sur les services d’intérêt économique général (SIEG) ;
- Communication de M. Gérard Voisin (UMP, Saône-et-Loire), sur la XLVIe session de la COSAC à Varsovie ;
- Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
- Nomination de rapporteurs
Mardi 18 octobre 2011 à 16h45
Assemblée nationale,
Entrée des journalistes munis de leur carte de presse :
3ème étage du 33, rue Saint-Dominique
75007 Paris
Retransmission en direct sur le site de l’Assemblée nationale :
http://www.assemblee-nationale.tv/direct.html
Contact presse : Inès Baude : 01 40 63 64 35, ibaude@assemblee-nationale.fr