Les débats sur les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales » auront lieu à l’occasion d’une réunion commune de la commission des finances et de la commission des lois. Cette commission élargie est ouverte à l’ensemble des députés, à la presse et au public.
Présidée par MM. Jérôme Cahuzac (SRC, Lot-et-Garonne), président de la commission des finances, et Jean-Luc Warsmann (UMP, Ardennes), président de la commission des lois, cette séance permettra d’entendre M. Philippe Richert, ministre auprès du ministre de l’Intérieur, de l’Outre-Mer, des Collectivités territoriales et de l’Immigration, chargé des Collectivités territoriales.
Interviendront également, M. Bernard Carayon (UMP, Tarn), Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales, articles 53 à 59 rattachés, rapporteur spécial de la commission des finances, et M. Manuel Aeschlimann (UMP, Hauts-de-Seine), Relations avec les collectivités territoriales, rapporteur pour avis de la commission des lois.
Mercredi 26 octobre 2011 à 9 heures
Salle Lamartine
Entrée des journalistes munis de leur carte de presse :
101 rue de l’Université, 75007 Paris
Retransmission en direct sur le site de l’Assemblée nationale :
http://www.assemblee-nationale.tv/direct.html
Contact presse : 01 40 63 54 70, Noémie Zins, nzins@assemblee-nationale.fr