La commission des affaires européennes de l’Assemblée nationale, présidée par M. Pierre Lequiller (UMP, Yvelines), se réunira, mardi 15 novembre à 16h15, avec l’ordre du jour suivant :
- Examen du rapport de M. Jean-Pierre Brard (GDR, Seine-Saint-Denis), sur la proposition de résolution européenne (n° 3867) relative à la mise en place d’un Fonds européen de développement social, solidaire et écologique, de MM. Jean-Pierre Brard, Jean-Claude Sandrier, Roland Muzeau, Marc Dolez, André Chassaigne et plusieurs de leurs collègues du groupe GDR ;
- Communication de M. Jean-Claude Mignon (UMP, Seine-et-Marne), sur l’avenir du Conseil de l’Europe ;
- Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
Mardi 15 novembre 2011 à 16h15
Assemblée nationale, salle de la commission
Entrée des journalistes munis de leur carte de presse :
3ème étage du 33, rue Saint-Dominique
75007 Paris
Retransmission en direct sur le site de l’Assemblée nationale :
http://www.assemblee-nationale.tv/direct.html
Contact presse : Inès Baude : 01 40 63 64 35, ibaude@assemblee-nationale.fr