Commission des affaires culturelles et de l’éducation : examen, ouvert à la presse, de deux propositions de loi sur le renforcement de l’éthique du sport et les droits des sportifs et sur l’exploitation numérique des livres indisponibles au XXe siècle - mercredi 11 janvier 2012

La commission des affaires culturelles et de l’éducation, présidée par Mme Michèle Tabarot (UMP, Alpes-Maritimes), procèdera à l’examen, ouvert à la presse, des propositions de loi suivantes :

- proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer l’éthique du sport et les droits des sportifs (n° 3466) (M. Eric Berdoati, UMP, Hauts-de-Seine, rapporteur).

- proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l’exploitation numérique des livres indisponibles au XXe siècle (n°4065) (M. Hervé Gaymard, UMP, Savoie, rapporteur).

Mercredi 11 janvier 2012
à 9 h 30
Salle 6238 - Palais-Bourbon, 2^e sous-sol
(Entrée des journalistes munis de leur carte de presse
33 quai d’Orsay, 75007 Paris)

Retransmission en direct sur le site de l’Assemblée nationale :
http://www.assemblee-nationale.tv/direct.html

Contact presse : Laëtitia Mullings, 01 40 63 64 38, lmullings@assemblee-nationale.fr