La commission des affaires européennes de l’Assemblée nationale, présidée par M. Pierre Lequiller (UMP, Yvelines), se réunira, mardi 28 février à 16heures15, avec l’ordre du jour suivant :
- Examen du rapport d’information de MM. André Schneider (UMP, Bas-Rhin) et Philippe Tourtelier (SRC, Ille-et-Vilaine), sur les implications du changement climatique en matière de sécurité ;
- Communication de Mme Anne Grommerch (UMP, Moselle) et M. Régis Juanico (SRC, Loire), sur l’Acte unique et les actions en faveur des PME et sur la proposition de règlement sur la compétitivité des entreprises et les PME (E 6904).
- Communication de Mme Anne Grommerch sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la normalisation européenne (E 6316).
Mardi 28 février 2012 à 16h5
Assemblée nationale, salle de la commission
Entrée des journalistes munis de leur carte de presse :
3ème étage du 33, rue Saint-Dominique
75007 Paris
Retransmission en direct sur le site de l’Assemblée nationale :
http://www.assemblee-nationale.tv/direct.html
Contact presse : Inès Baude : 01 40 63 64 35, ibaude@assemblee-nationale.fr