Accueil > Presse > Les communiqués de la division de la presse > Communiqué

Délégation aux outre-mer : programme de travail - jeudi 25 octobre 2012

Hier, le bureau de la Délégation aux outre-mer de l’Assemblée nationale, présidée par M. Jean-Claude Fruteau (SRC, Réunion), a arrêté l’ordre du jour de ses travaux pour la fin de l’année 2012 et le premier semestre de l’année 2013.

La Délégation devrait ainsi étudier successivement les sujets suivants :
– l’octroi de mer ;
– l’agriculture outre-mer (notamment la filière du sucre et le complexe industriel « canne, bagasse, sucre, rhum ») ;
– une meilleure adaptation du code de la fonction publique outre-mer ;
– la justice et les prisons outre-mer ;
– les enjeux de la jeunesse outre-mer.

Pour chaque sujet, deux rapporteurs seront désignés : un député élu d’outre-mer et un député élu de l’hexagone.

La Délégation devrait procéder, tous les quinze jours, à des auditions en liaison avec le thème programmé.

– En savoir plus : http://www.assemblee-nationale.fr/commissions/dom-index.asp

Contact presse : 01 40 63 55 19 – Christophe Gilder – cgilder@assemblee-nationale.fr