La commission des affaires européennes de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Danielle Auroi (Ecolo, Puy-de-Dôme), se réunira, le mercredi 7 novembre, avec l’ordre du jour suivant :
– Communication de la présidente Danielle Auroi sur la réglementation européenne relative aux organismes génétiquement modifiés ;
– Communication de Mme Annick Girardin (SRC, Saint-Pierre-et-Miquelon), M. Gilles Savary (SRC, Gironde) et M. Didier Quentin (UMP, Charente-Maritime) sur le projet de règlement refondant les règles communes en ce qui concerne l’attribution des créneaux horaires dans les aéroports de l’Union et le projet de règlement sur les services d’assistance en escale dans les aéroports de l’Union (COM (2011) 827 - E 6915) ;
– Communication de Mmes Marie-Louise Fort (UMP, Yonne) et Axelle Lemaire (SRC, Français établis hors de France) sur la réunion de la COSAC à Chypre les 15 et 16 octobre 2012 ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
Mercredi 7 novembre 2012
à 16 h 15
Salle de la commission3e étage
Entrée des journalistes munis de leur carte de presse :
33 rue Saint-Dominique
75007 Paris
Diffusion en direct sur le site internet de l’Assemblée nationale :
http://www.assemblee-nationale.tv
Contact presse : Frédéric VILLAND – fvilland@assemblee-nationale.fr – 01 40 63 64 35