La commission des affaires européennes de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Danielle Auroi (Ecolo, Puy-de-Dôme), se réunira, le mardi 13 novembre, avec l’ordre du jour suivant :
– Communication de Mme Sandrine Doucet (SRC, Gironde) sur la démocratisation d’Erasmus ;
– Examen du rapport d’information de Mme Audrey Linkenheld (SRC, Nord) et M. Jacques Myard (UMP, Yvelines) sur le brevet unitaire européen ;
– Examen du rapport d’information de la présidente Danielle Auroi sur la mise en œuvre du protocole de Nagoya par l’Union européenne.
Mardi 13 novembre 2012
à 16 heures 30
Salle de la commission3e étage
Entrée des journalistes munis de leur carte de presse :
33 rue Saint-Dominique
75007 Paris
Diffusion en direct sur le site internet de l’Assemblée nationale :
http://www.assemblee-nationale.tv
Contact presse : Frédéric VILLAND – fvilland@assemblee-nationale.fr – 01 40 63 64 35