Commission des affaires culturelles : examen pour avis du projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles et examen de la proposition de résolution européenne sur la démocratisation du programme Erasmus - mercredi 26 juin 2013

La commission des affaires culturelles et de l’éducation, présidée par M. Patrick Bloche (SRC, Paris), procèdera, en présence des journalistes, à :

– l’examen pour avis du titre 1^er du projet de loi, adopté par le Sénat, de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (n° 1120), dont le rapporteur pour avis est M. Stéphane Travert (SRC, Manche);

– l’examen de la proposition de résolution européenne sur la démocratisation du programme Erasmus (n° 1119), dont la rapporteure est Mme Sandrine Doucet (SRC, Gironde).

Mercredi 26 juin 2013
à 9h30
Salle 6238
2^ème sous-sol, Palais Bourbon
(Entrée des journalistes munis de leur carte de presse :
33 Quai d’Orsay, 75007 Paris)

Retransmission en direct sur le site de l’Assemblée nationale :
http://www.assemblee-nationale.tv/direct.html

Contact presse : Laëtitia Mullings : 01 40 63 64 38 – lmullings@assemblee-nationale.fr