La commission des affaires européennes de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Danielle Auroi (Écologiste, Puy-de-Dôme), se réunira, le mardi 15 octobre, avec l’ordre du jour suivant :
– examen du rapport d’information de Mme Danielle Auroi et MM. Pierre Lequiller (UMP, Yvelines) et Arnaud Leroy (SRC, Français établis hors de France) sur la fiscalité de l’énergie et du carbone dans le cadre de l’Union européenne ;
– communication de Mmes Danielle Auroi et Marie-Louise Fort (UMP, Yonne) sur les négociations d’adhésion à l’Union européenne menées avec la Turquie ;
– communication de Mme Danielle Auroi sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l’accord-cadre entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la République de Corée, d’autre part (COM(2013) 551 final - E 8568).
Mardi 15 octobre 2013
à 17 heures (après le vote solennel)
Salle de la commission
3e étage
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75007 Paris
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