La commission des affaires européennes de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Danielle Auroi (Écologiste, Puy-de-Dôme), se réunira, le mercredi 18 décembre, avec l’ordre du jour suivant :
– communication de MM. Christophe Caresche (SRC, Paris), Michel Herbillon (UMP, Val-de-Marne) et Didier Quentin (UMP, Charente-Maritime) sur le semestre européen et l’approfondissement de l’UEM ;
– examen du rapport d’information de M. Arnaud Leroy (SRC, Français établis hors de France) sur la consultation de la Commission européenne relative aux déchets marins ;
– communication de Mme Isabelle Bruneau (SRC, Indre) sur la consultation ouverte par la Commission européenne à propos des règles relatives aux aides d’État aux entreprises en difficulté.
Mercredi 18 décembre 2013
à 16 heures 15
Salle de la commission
3e étage
Entrée des journalistes munis de leur carte de presse :
33 rue Saint-Dominique
75007 Paris
Diffusion en direct sur le site internet de l’Assemblée nationale :
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Contact presse : Frédéric VILLAND – fvilland@assemblee-nationale.fr – 01 40 63 64 35