La commission du développement durable et de l’aménagement du territoire de l’Assemblée nationale, présidée par M. Jean-Paul Chanteguet (SRC, Indre), se réunira, le mardi 25 février, avec l’ordre du jour suivant :
– communication, ouverte à la presse, de MM. Alain Calmette (SRC, Cantal) et Jean-Pierre Vigier (apparenté UMP, Haute-Loire), co-rapporteurs de la mission d’information sur les zones de revitalisation rurales (ZRR) ;
– examen pour avis, ouvert à la presse, des articles 1er, 2, 5A, 5B, 5, 6, 7, 9, 13, 14, 21, 35, 39, 49, 50 et 50 bis du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l’économie sociale et solidaire (n° 1536) (rapporteur : M. Philippe Noguès, SRC, Morbihan).
Mardi 25 février 2014
à 17 heures et, éventuellement, 21 h 30
Salle 6237 (2ème sous-sol)
Entrée des journalistes munis de leur carte de presse :
33 quai d’Orsay, 75007 Paris
Diffusion en direct sur le site internet de l’Assemblée nationale :
http://www.assemblee-nationale.tv
Contact presse : Frédéric VILLAND – fvilland@assemblee-nationale.fr – 01 40 63 64 35