Lors de sa séance du mercredi 10 juin 2015, la commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), a procédé à la nomination :
- Des rapporteurs sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 :
♦ Recettes et équilibre général : M. Gérard Bapt (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne)
♦ Assurance maladie : Mme Michèle Delaunay (Socialiste, républicain et citoyen, Gironde)
♦ Secteur médico-social : Mme Joëlle Huillier (Socialiste, républicain et citoyen, Isère)
♦ Vieillesse : M. Michel Issindou (Socialiste, républicain et citoyen, Isère)
♦ Accident du travail – maladies professionnelles : M. Denis Jacquat (Les Républicains, Moselle)
♦ Famille : Mme Marie-Françoise Clergeau (Socialiste, républicain et citoyen, Loire-Atlantique)
- Des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2016 :
♦ Mission Santé : Mme Bernadette Laclais (Socialiste, républicain et citoyen, Savoie)
♦ Mission Travail et emploi :
Ø « Emploi » : Mme Chaynesse Khirouni (Socialiste, républicain et citoyen, Meurthe-et-Moselle)
Ø « Travail » : M. Francis Vercamer (Union des démocrates et indépendants, Nord)
Ø « Financement de l’apprentissage »: M. Bernard Perrut (Les Républicains, Rhône)
♦ Mission Solidarité, insertion et égalité des chances :
Ø « Solidarité » : Mme Luce Pane (Socialiste, républicain et citoyen, Seine-Maritime)
Ø « Handicap et dépendance » : Mme Annie Le Houerou (Socialiste, républicain et citoyen, Côtes-d'Armor)
♦ Mission Ville et logement :
Ø « Prévention de l’exclusion et insertion des personnes vulnérables » : Mme Dominique Orliac (Radical, républicain, démocrate et progressiste, Lot)
Contact presse : 01 40 63 64 36 – Laëtitia MULLINGS – lmullings@assemblee-nationale.fr