La commission des affaires culturelles et de l’éducation, présidée par M. Patrick Bloche (Socialiste, républicain et citoyen, Paris), se réunira le 15 juillet 2015, en présence des journalistes, avec l’ordre du jour suivant :
- Désignation d’un rapporteur sur le projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (n° 2954)
- Désignation d’un membre de la commission pour siéger au Conseil supérieur de l’Agence France-Presse
- Présentation du rapport de la mission d’information sur le bilan et les perspectives de trente ans de copie privée dont le rapporteur est M. Marcel Rogemont (Socialiste, républicain et citoyen, Ille-et-Vilaine).
Mercredi 15 juillet 2015
À 9h30
Salle 6238 (Palais-Bourbon, 2ème sous-sol)
Entrée des journalistes munis de leur carte de presse :
33 quai d’Orsay, 75007 Paris
Diffusion en direct sur le site internet de l’Assemblée nationale :
http://videos.assemblee-nationale.fr/direct.html
Contact presse :
François Xavier Carabelli – fxcarabelli@assemblee nationale.fr – 01 40 63 64 38