La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), procèdera le mercredi 18 novembre, en présence des journalistes, à l’examen des trois propositions de loi suivantes:
- Proposition de loi de MM. Bruno Le Roux (Socialiste, républicain et citoyen, Seine-Saint-Denis) et Laurent Grandguillaume (Socialiste, républicain et citoyen, Côte d’Or) d’expérimentation pour des territoires zéro chômage de longue durée (n° 3022) (M. Laurent Grandguillaume, rapporteur)
- Proposition de loi de M. Yannick Favennec (Union des démocrates et indépendants, Mayenne) visant à accorder des trimestres complémentaires aux responsables associatifs lors du calcul de leur retraite (n° 2753) (M. Yannick Favennec, rapporteur)
- Proposition de loi de M. Thierry Benoit (Union des démocrates et indépendants, Ille-et-Vilaine) proposant une nouvelle orientation de notre système de retraites (n° 3144) (M. Thierry Benoit, rapporteur)
Mercredi 18 novembre 2015
À 9 heures 30
Salle de la commission n° 6351
Palais-Bourbon – 1er étage
(Entrée des journalistes munis de leur carte de presse :
33 Quai d’Orsay, 75007 Paris)
Retransmission en direct sur le site de l’Assemblée nationale :
http://videos.assemblee-nationale.fr/direct.html
Contact presse : Alain Delmas, 01 40 63 64 38, - adelmas@assemblee-nationale.fr