La commission des affaires européennes présidée par Mme Danielle Auroi (Écologiste, Puy-de-Dôme) se réunira pour :
- le mardi 15 décembre à 16 heures 30 :
- l’examen d’une proposition de résolution européenne de M. Philip Cordery (Socialiste, républicain et citoyen, Français établis hors de France) relative au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015 ;
- une communication de M. Gilles Savary (Socialiste, républicain et citoyen, Gironde) sur la sécurisation des transports.
- le mercredi 16 décembre à 16 heures 30 :
- une communication de MM. Christophe Caresche (Socialiste, républicain et citoyen, Paris) et Michel Herbillon (Les Républicains, Val-de-Marne) sur l’examen annuel de croissance pour 2016 et l’avis de la Commission européenne sur les projets de budgets nationaux pour 2016;
- l’examen du rapport pour observations de Mme Marietta Karamanli (Socialiste, républicain et citoyen, Sarthe) sur le projet de loi pour une République numérique ;
- l’examen du rapport d’information de M. Joaquim Pueyo (Socialiste, républicain et citoyen, Orne) et Mme Marie-Louise Fort (Les Républicains, Yonne) sur la nouvelle politique européenne de voisinage ;
- l’examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
Mardi 15 décembre à 16 heures 30
Mercredi 16 décembre à 16 heures 30
Salle de la commission des affaires européennes (33 rue Saint-Dominique, 3ème étage)
Entrée des journalistes munis de leur carte de presse :
33 rue Saint-Dominique, 75007 Paris
Diffusion en direct sur le site internet de l’Assemblée nationale :
http://videos.assemblee-nationale.fr/direct.html
Contact presse :
François-Xavier Carabelli : fxcarabelli@assemblee-nationale.fr – 01 40 63 64 57