Commission des affaires culturelles et de l’éducation : examen de la proposition de loi, adoptée au Sénat, relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique ainsi que de la proposition de loi de M. Paul Molac, relative à l’enseignement immersif des langues régionales et à leur promotion dans l’espace public et audiovisuel - mercredi 16 décembre 2015

La commission des affaires culturelles et de l’éducation, présidée par M. Patrick Bloche (Socialiste, républicain et citoyen, Paris), se réunira, le mercredi 16 décembre, en présence des journalistes, avec l’ordre du jour suivant :

À 9 heures 30 :

- Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (n° 3164) (Mme Michèle Bonneton, rapporteure)

- Examen de la proposition de loi de M. Paul Molac, relative à l’enseignement immersif des langues régionales et à leur promotion dans l’espace public et audiovisuel (n° 3288) (M. Paul Molac, rapporteur)

Mercredi 16 décembre 2015

À 9 heures 30
Salle de la commission n° 6238
2^e sous-sol, Palais- Bourbon
Entrée des journalistes munis de leur carte de presse :
33 Quai d’Orsay, 75007 Paris

Retransmission en direct sur le site de l’Assemblée nationale :
http://videos.assemblee-nationale.fr/direct.html

Contact presse : Alain Delmas - 01.40.63.64.38 / adelmas@assemblee-nationale.fr