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Commission des finances : examen du rapport d’information de la MEC sur les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française - audition de M. Pascal Duchadeuil - mercredi 16 décembre 2015

La commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, présidée par M. Gilles Carrez (Les Républicains, Val-de-Marne) se réunira, le mercredi 16 décembre, en présence de la presse, avec l’ordre du jour suivant :

– à 9 heures 30 : examen du rapport d’information de la mission d’évaluation et de contrôle sur les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française (M. Pascal Terrasse (Socialiste, républicain et citoyen, Ardèche), M. Jean-François Mancel (Les Républicains, Oise) et M. Jean-René Marsac, (Socialiste, républicain et citoyen, Ille-et-Vilaine), rapporteurs) ;

– à 11 heures : audition de M. Pascal Duchadeuil, président de la cinquième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d’enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l’article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur les zones de revitalisation des territoires.

Mercredi 16 décembre 2015
à 9 heures 30 et 11 heures

Salle 6350 (Palais-Bourbon, 1er étage)

(entrée des journalistes munis de leur carte de presse :
33, quai d’Orsay
75007 Paris
)

Diffusion en direct sur le site de l’Assemblée nationale :

http://videos.assemblee-nationale.fr/direct.html

Contact presse : 01.40.63.64.41 / presse@assemblee-nationale.fr