Le rapport n°3055 
est 
disponible sous forme
imprimée et reliée 
le 28 mai 2001 ;
il est vendu 
au prix de 90 francs 
(2 tomes)

N° 3055

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ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
ONZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 15 mai 2001.

RAPPORT D'INFORMATION
DÉPOSÉ
en application de l'article 145 du Règlement

PAR LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES⁽¹⁾ en conclusion des travaux d'une mission d'information⁽²⁾ sur les conditions d'engagement des militaires français ayant pu les exposer, au cours de la guerre du Golfe et des opérations conduites ultérieurement dans les Balkans, à des risques sanitaires spécifiques

et présenté par
M. Bernard CAZENEUVE, Mme Michèle RIVASI et M. Claude LANFRANCA, Députés.

 Avertissement : Compte tenu du volume de ce rapport d'information et des nombreux documents qu'il incorpore
les deux tomes qui constituent ce rapport sont proposés en une dizaine de fichiers distincts :

I. - Rapport - Tome I - 1ère Partie : La guerre du Golfe : Un défi autant logistique et sanitaire que militaire

II.- Rapport - Tome I - 2ème Partie :  L’exposition des forces françaises à des risques sanitaires diffus et variés 

III.- Rapport - Tome I - 3ème partie : Les leçons à tirer du conflit, examen en commission, conclusion

IV.- Annexes n°1 à 4 :
Annexe n° 1 : Liste des membres de la mission
Annexe n° 2 : Compte rendu du déplacement à Londres le 7 février 2001 (Ministry of Defence - MoD)
Annexe n° 3 : Compte rendu du déplacement aux Etats-Unis du 2 avril au 6 avril 2001
Annexe n° 4 : Liste des documents transmis à la mission d’information sur les conditions d’engagement des militaires français ayant pu les exposer, au cours de la guerre du golfe, à des risques de pathologies spécifiques

V.- Annexes n°5 & 6
Annexe N° 5 : FICHE DE L’ETAT-MAJOR DES ARMÉES RETRAÇANT LA CHRONOLOGIE DES OPÉRATIONS
Annexe N° 6 : ANNEXE NBC À L’ORDRE D’OPÉRATION N° 1 DU COMELEF

VI.- Annexe 7
CARACTÉRISTIQUES DES PRINCIPAUX ÉQUIPEMENTS NBC

VII.- Annexes 8 à 16
Annexe N° 8 : PRÉCISIONS DU MÉDECIN GÉNÉRAL DANIEL GAUTIER SUR LES ANTIDOTES CHIMIQUES BRITANNIQUES
Annexe N° 9 : PRÉCISIONS DU DOCTEUR YVES COQUIN SUR L’AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHÉ DU MODAFINIL
Annexe N° 10 : NOTE DE L’AFSSAPS SUR LES AMM DE SPÉCIALITÉS À BASE DE MODAFINIL ET DE PYRIDOSTIGMINE
Annexe N° 11 : OBSERVATIONS DU D^r YVES COQUIN SUR SON AUDITION
Annexe N° 12 : NOTE DU S.S.A. SUR LE SUIVI MÉDICAL DES SOLDATS AYANT PARTICIPÉ À L’ATTAQUE DE L’OBJECTIF ROCHAMBEAU
Annexe N° 13 : CARACTÉRISTIQUES MÉDICALES DE LA PYRIDOSTIGMINE
Annexe N° 14 : RAPPORTS ISOTOPIQUES DE 9 DES 12 LOTS DE MUNITIONS FRANÇAISES À URANIUM APPAUVRI
Annexe N° 15 : RÉSULTATS DES RECHERCHES D’URANIUM APPAUVRI DANS LES URINES DE 64 VÉTÉRANS DU GOLFE ET DES BALKANS
Annexe N° 16 : ETAT DES BOITES DE Pyridostigmine MISES A LA DISPOSITION DES FORCES

VIII. - Auditions - 1ère Partie (octobre, décembre 2000)   Liste des auditions

IX.- Auditions - 2ème Partie (décembre 2000 - Mars 2001)   Liste des auditions

X.- Auditions - 3ème Partie (mars 2001- mai 2001)  Liste des auditions

(1)  La commission de la défense nationale et des forces armées est composée de :

M. Paul Quilès, président ; MM. Didier Boulaud, Jean-Claude Sandrier, Michel Voisin, vice-présidents ; MM. Robert Gaïa, Pierre Lellouche, Mme Martine Lignières-Cassou, secrétaires ; MM. Jean-Marc Ayrault, Jacques Baumel, Jean-Louis Bernard, André Berthol, Jean-Yves Besselat, Bernard Birsinger, Jacques Blanc, Loïc Bouvard, Jean-Pierre Braine, Philippe Briand, Jean Briane, Marcel Cabiddu, Antoine Carré, Bernard Cazeneuve, Guy-Michel Chauveau, Alain Clary, François Cornut-Gentille, Charles Cova, Michel Dasseux, Jean-Louis Debré, François Deluga, Claude Desbons, Philippe Douste-Blazy, Jean-Pierre Dupont, Christian Franqueville, Pierre Frogier, Yves Fromion, Yann Galut, René Galy-Dejean, Roland Garrigues, Henri de Gastines, Bernard Grasset, Jacques Heuclin, Elie Hoarau, François Hollande, Jean-Noël Kerdraon, François Lamy, Claude Lanfranca, Jean-Yves Le Drian, Georges Lemoine, François Liberti, Jean-Pierre Marché, Franck Marlin, Jean Marsaudon, Christian Martin, Guy Menut, Gilbert Meyer, Michel Meylan, Jean Michel, Charles Miossec, Alain Moyne-Bressand, Arthur Paecht, Jean-Claude Perez, Robert Poujade, Mme Michèle Rivasi, MM. Michel Sainte-Marie, Bernard Seux, Guy Teissier, André Vauchez, Emile Vernaudon, Jean-Claude Viollet, Aloyse Warhouver, Pierre-André Wiltzer.

(2)  La mission d’information sur les conditions d’engagement des militaires français ayant pu les exposer, au cours de la guerre du Golfe et des opérations conduites ultérieurement dans les Balkans, à des risques sanitaires spécifiques est composée de :

M. Bernard Cazeneuve, président ; M. Charles Cova, vice-président ; Mme Michèle Rivasi, M. Claude Lanfranca, rapporteurs ; MM. Jean-Louis Bernard, Alain Clary, René Galy-Dejean, Guy Teissier, André Vauchez et Aloyse Warhouver.

Sommaire des auditions

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1ère partie :

— Général Michel Roquejeoffre (C.R.), ancien responsable des forces françaises auprès de l’Etat-major allié au cours des opérations militaires de la guerre du Golfe (31 octobre 2000) 5

— Général Maurice Schmitt (E.R.), ancien Chef d’Etat-major des Armées (7 novembre 2000) 29

— M. le Professeur Roger Salamon, Président du Groupe d’experts indépendants nommés par le Ministre de la Défense et la Secrétaire d’Etat à la Santé (8 novembre 2000) 47

— M. le Médecin général Daniel Gautier, Directeur central du Service de santé des Armées (S.S.A.) et M. le Médecin en chef Jacques Brunot (8 novembre 2000) 69

— M. le Médecin général inspecteur Jean Bladé, ancien Directeur central du Service de santé des Armées (S.S.A.) (14 novembre 2000) 87

— M. le Docteur Yves Coquin, Sous-directeur à la Direction générale de la Santé, membre du Groupe des experts indépendants présidé par le Professeur Roger Salamon (21 novembre 2000) 117

— M. Alain Feugier, Directeur de l’Environnement à l’Institut français du Pétrole (22 novembre 2000) 135

— Général Jean Fleury (E.R.), ancien Chef d’Etat-major de l’armée de l'Air (29 novembre 2000) 147

— M. Jacques Céron, Ingénieur en chef des études et techniques d’armement en charge de la conduite des opérations de développement et de fabrication des armes, munitions, artifices et systèmes d’artillerie au sein du Service des Programmes d’armement de la DGA (5 décembre 2000) 169

— Général Bernard Janvier (deuxième section), ancien commandant de la Division Daguet du 1^er février 1991 au 30 avril 1991 (12 décembre 2000) 189

2ème partie :

— Mme la Docteure Anne Flüry-Hérard, chargée de mission auprès du Cabinet du Haut Commissaire à l’Energie Atomique (19 décembre 2000) 209

— M. le Médecin général Jean-Yves Tréguier, Chef du Service de protection radiologique des Armées (SPRA) (9 janvier 2001) 217

— Mme Marie-Claude Dubin, journaliste (9 janvier 2001) 231

— MM. Gilles Fernandez, Directeur du Centre d’études du Bouchet, Jean-Pierre Lhote, Directeur des opérations " NBC " à la Délégation générale pour l’Armement (DGA) et Daniel Moronvalle, chargé du développement et de l’acquisition du matériel de protection et de décontamination au service des programmes nucléaires de la DGA (16 janvier 2001) 243

— MM. Hervé Desplat, Président de l’Association Avigolfe et Norbert Siméon, membre du Conseil d’administration de cette association (16 janvier 2001) 265

— MM. Laurent Attar-Bayrou, Président de la Fédération nationale des anciens des missions extérieures (FNAME) et Christophe Frederitzi, administrateur de cette association (6 février 2001) 277

— MM. Jean-Pierre Masseret, Secrétaire d’Etat à la Défense chargé des Anciens combattants, Xavier Rouby, Directeur des statuts et des pensions, et le Médecin en chef Philippe Loudès, Conseiller au cabinet militaire du Ministre de la Défense (6 février 2001) 297

— M. Bernard Vandomme, ancien brigadier chef au 6^ème Régiment de Commandement et de Soutien (20 mars 2001) 315

— Colonel Jacques Dampierre (E.R.), ancien chef de corps du 6^ème Régiment de Commandement et de Soutien (20 mars 2001) 325

3ème Partie :

— MM. Henri Staeger, Président de la Société industrielle de combustibles nucléaires (SICN) et Frédéric Tona, responsable du pôle " Mines-Chimie " de la COGEMA (20 mars 2001) 337

— MM. le Docteur Abraham Béhar, Docteur en médecine nucléaire, le Professeur Jean-François Lacronique, président de l’OPRI, et Pierre Roussel, physicien nucléaire de l’IPN – Orsay, membre du CNRS (21 mars 2001) 353

— M. le Professeur Roger Salamon, Président du Groupe d’experts indépendants nommés par le Ministre de la Défense et la Secrétaire d’Etat à la Santé (21 mars 2001) 373

— Général Pierre-Marie Gallois (C.R.), spécialiste des questions stratégiques s’étant rendu à plusieurs reprises en Irak (27 mars 2001) 383

— MM. les Professeurs Harry A. Lee, Responsable du Medical Assessment Programme à l’Hôpital Saint Thomas pour le compte du ministère de la Défense britannique, et Romain Gherardi, Chef du service d’histologie-embryologie-cytogénétique et coordinateur du groupe interdisciplinaire nerf-muscle à l’Hôpital Henri Mondor de Créteil (28 mars 2001) 393

— M. Pierre Joxe, ancien Ministre de la Défense (29 janvier 1991 – 4 mars 1993) (2 mai 2001) 413

— M. Jean-Pierre Chevènement, ancien Ministre de la Défense (10 mai 1988 - 28 janvier 1991) (2 mai 2001) 429

— M. Alain Richard, Ministre de la Défense (2 mai 2001) 441