Texte de la commission sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Gabriel Attal et plusieurs de ses collègues appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade (1380)., n° 1463-A0, déposé le mercredi 28 mai 2025.

Texte de la commission, n° 1463-A0 (Sommaire)
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