Élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade

• Proposition de loi appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade, n° 1380, déposée le mercredi 7 mai 2025.

  Mise en ligne : mercredi 7 mai 2025 à 18h26
• Renvoyé(e) à la commission de la défense nationale et des forces armées.

• Proposition de loi appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade, n° 1380, déposée le mercredi 7 mai 2025.

  Mise en ligne : mercredi 7 mai 2025 à 18h26
• Examen en commission

  • Commission de la défense nationale et des forces armées
    Travaux de la commission saisie au fond

    • Commission saisie au fond le mercredi 7 mai 2025

      Accéder à la page de la commission
    • Amendements déposés sur le texte n° 1380

      Voir les 2 amendements
    • Agenda et comptes rendus des discussions en commission
    • • • Rapport de la commission

          Mercredi 28 mai 2025

          Rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Gabriel Attal et plusieurs de ses collègues appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade (1380), n° 1463, déposé le mercredi 28 mai 2025.

          Mise en ligne : vendredi 30 mai 2025 à 12h00
        • Texte de la commission

          Mercredi 28 mai 2025

          Texte de la commission, n° 1463-A0, déposé le mercredi 28 mai 2025.

          Mise en ligne : mercredi 28 mai 2025 à 15h30
• Discussion en séance publique

  Lundi 2 juin 2025

  • Texte examiné

    (Texte de la commission saisie au fond)

    Texte de la commission sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Gabriel Attal et plusieurs de ses collègues appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade (1380)., n° 1463-A0, déposé le mercredi 28 mai 2025.

    Mise en ligne : mercredi 28 mai 2025 à 15h30
  • Agenda et comptes rendus des débats
• Texte adopté ✅

  Lundi 2 juin 2025

  Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, élevant Alfred Dreyfus au grade de général de brigade le 2 juin 2025, T.A. n° 124

  Mise en ligne : mardi 3 juin 2025 à 14h15

  Voir le texte adopté provisoire
  avec les liens vers les amendements

Loi n°2025-1079 du lundi 17 novembre 2025 élevant Alfred Dreyfus au grade de général de brigade

Publiée au Journal Officiel du mardi 18 novembre 2025