Question de : M. Alain Moyne-Bressand
Isère (6^e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire

M. Alain Moyne-Bressand * attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur les inquiétudes de la coordination des apiculteurs de France concernant l'éventualité d'une homologation selon la procédure d'urgence d'une spécialité insecticide appelée le Poncho Maïs. Les apiculteurs considèrent que la molécule active présente dans le Poncho Maïs, la clothianidine, est d'une toxicité équivalente à celle d'autre molécules qui ont été récemment suspendues, à savoir l'imidaclopride et le fipronil contenues dans le Gaucho et le Régent TS. Ils estiment par ailleurs que les caractéristiques de cette nouvelle molécule, et notamment sa persistance dans le milieu terrestre, sont incompatibles avec les exigences communautaires exprimées par la directive 91/414/CEE. Ils font valoir enfin que la Commission des toxiques qui a été chargée de faire une évaluation des risques présentés par diverses formulations à base de clothianidine, dont le Poncho Maïs, a émis des réserves, quant au devenir de ces produits dans les différents compartiments de l'environnement (sol et eau), ainsi qu'à l'impact sur l'abeille. Dans ce contexte, il souhaite qu'il lui indique s'il entend effectivement utiliser la procédure d'urgence pour homologuer le Poncho Maïs et, dans l'affirmative, qu'il lui précise les raisons pour lesquelles il a dû recourir à celle-ci.