Question écrite n° 115793 :
oiseaux

13e Législature

Question de : M. Francis Saint-Léger
Lozère (1re circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire

M. Francis Saint-Léger attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement sur les conséquences parfois dommageables du baguage des oiseaux sauvages. Il souhaiterait connaître l'estimation du taux de mortalité des oiseaux qui résulte de ces opérations.

Question clôturée le 19 juin 2012
Cause : Fin de mandat
Données clés

Auteur : M. Francis Saint-Léger

Type de question : Question écrite

Rubrique : Animaux

Ministère interrogé : Écologie, développement durable, transports et logement

Ministère répondant : Écologie, développement durable et énergie

Date :
Question publiée le 2 août 2011

Date de clôture : 19 juin 2012
Fin de mandat

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