Question écrite n° 12996 :
politique de l'environnement
13e Législature

Question de : M. Michel Zumkeller
Territoire-de-Belfort (2e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire

M. Michel Zumkeller interroge M. le secrétaire d'État à la défense, chargé des anciens combattants, sur les actions mises en place dans son ministère, en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.

Question clôturée le 29 janvier 2008
Cause : Retrait pour cause de question identique
Données clés

Auteur : M. Michel Zumkeller

Type de question : Question écrite

Rubrique : Environnement

Ministère interrogé : Anciens combattants

Ministère répondant : Défense

Date :
Question publiée le 18 décembre 2007

Date de clôture : 29 janvier 2008
Retrait pour cause de question identique

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