Question écrite n° 132510 :
armée

13e Législature

Question de : M. Bruno Bourg-Broc
Marne (4e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire

M. Bruno Bourg-Broc demande à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants de lui communiquer un point de situation de la recherche, de l'identification et du rapatriement des corps des militaires et des civils disparus en Afrique du Nord durant la guerre d'Algérie, sujet auquel sont très sensibles les familles de ces disparus et leurs camarades de combat.

Question clôturée le 19 juin 2012
Cause : Fin de mandat
Données clés

Auteur : M. Bruno Bourg-Broc

Type de question : Question écrite

Rubrique : Défense

Ministère interrogé : Défense et anciens combattants (secrétariat d'État)

Ministère répondant : Défense

Date :
Question publiée le 8 mai 2012

Date de clôture : 19 juin 2012
Fin de mandat

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