écologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire : instances de réflexion
Question de :
M. Christophe Guilloteau
Rhône (10e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
M. Christophe Guilloteau interroge M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le nombre d'instances consultatives à caractère national qui dépendent de son département ministériel en matière d'écologie, c'est-à-dire de lutte contre les pollutions et de protection de la nature.
Auteur : M. Christophe Guilloteau
Type de question : Question écrite
Rubrique : Ministères et secrétariats d'état
Ministère interrogé : Écologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire
Ministère répondant : Écologie, développement durable et énergie
Date :
Question publiée le 25 mars 2008
Date de clôture :
19 juin 2012
Fin de mandat