Réponse publiée le 25 novembre 2008

La montée en puissance rapide du service civil volontaire depuis 2006 démontre l'intérêt que présente pour la jeunesse la mise en place, sous une forme ou sous une autre, d'un service civique. En effet, pour développer chez les jeunes le sens des autres et de la nation et répondre à leur fort besoin d'engagement, le service civique apparaît bien aujourd'hui comme une des pistes les plus fécondes. En permettant à chaque jeune de consacrer un temps de sa vie à des actions d'intérêt général, le service civique doit contribuer à renforcer le lien social, à transmettre les valeurs de citoyenneté et les règles du vivre ensemble. Le service civil volontaire reçoit un soutien significatif de l'État, qui prend en charge la majeure partie de l'indemnité versée aux jeunes volontaires ainsi qu'une part des cotisations sociales afférentes. Un soutien est également accordé à la structure qui accompagne le jeune et lui propose une formation aux valeurs civiques. L'État a pris les mesures financières nécessaires pour permettre à l'ACSE de continuer sa mission en 2008. Le budget est doublé, avec près de 24 millions d'euros affectés au service civil volontaire. Une large réflexion est engagée sur le sujet. Les conditions de la mise en oeuvre de ce nouveau temps social, et notamment son périmètre, son organisation, son financement et son pilotage méritent d'être étudiés avec soin. C'est précisément l'objet de la mission qui a été confiée par le Président de la République à Luc Ferry, ancien ministre, vice-président du Conseil d'analyse de la société. Celui-ci a remis son rapport et ses propositions sont en cours d'examen. Il va de soi que, le moment venu, la représentation nationale sera amenée à se prononcer sur cet important sujet.